UES COS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77565757000377

• Avenant à l'accord collectif relatif au compte épargne temps (T07524064007)
  Début : 14/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et au dialogue social (T07523050969)
  Début : 07/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la Valeur (T07522049062)
  Début : 20/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les durées maximales du travail et mesures exceptionnelles été 2022 (T07522045414)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires (T07522045377)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps (T07522045354)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord d'entreprise sur les jours COS (T07522045374)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• accord de substitution dans le cadre de l'intégration des établissements de l'association AREPSHA au sein de la Fondation COS Alexandre Glasberg (T07522042015)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COS (T07521037660)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU NIVEAU DE DIPLOME DES ORTHOPHONISTES (T07520025423)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Avenant N°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et au dialogue social du 11.12.2018 (T07520017951)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• ACCORD DE METHODE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07519014747)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord collectif catégoriel relatif à la classification des secrétaires en charge du suivi administratif des stagiaires en centre de réadaptation professionnelle (T07519014749)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• ACCORD SUR LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (T07519014733)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• ACCORD COLLECTIF FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES (T07519008436)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL (T07519008421)
  Début : 12/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATIONS ELECTIONS CSE DANS LES ETABLISSEMENTS DU COS par voie électronique (T07519008439)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord collectif de l'UES COS relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07524069686)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord collectif fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires (T07523060234)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise UES COS

• Accord collectif relatif aux modalités de désignation des membres du CSEC de l'UES COS (T07523060238)
  Début : 12/05/2023 Fin : 11/05/2027
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• Accord relatif à l'organisation des élections CSE dans les établissements de l'UES COS (T07523050972)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/04/2027
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• Avenant n°1 à l'accord UES COS portant sur le contingent d'heures supplémentaires (T07524064003)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Avenant a l'accord collectif relatif a la mise en place d'une prime de cooptation (T07524070872)
  Début : 01/06/2024 Fin : 30/06/2026
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• Accord relatif à la mise en place d'une prime de cooptation (T07522045412)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/06/2024
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• Accord d'entreprise portant sur les durées maximales du travail en cas de circonstances exceptionnelles (T07522045379)
  Début : 02/05/2022 Fin : 01/05/2024
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