CREUZET AERONAUTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 72705008000017

• L'avenant n°1 à l'accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement de Beyssac de Creuzet Aéronautique (T04726061165)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• L'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T04725060770)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Un accord portant diverses mesures d'ordre sociales (T04724060477)
  Début : 26/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE CADRE CREUZET AERONAUTIQUE (T04724060156)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE NON CADRE CREUZET AERONAUTIQUE (T04724060157)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE CADRE AU SEIN DE LA SOCIETE CREUZET AERONAUTIQUE (T04724060158)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE NON CADRE AU SEIN DE LA SOCIETE CREUZET AERONAUTIQUE (T04724060160)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T04718000008)
  Début : 04/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• L'avenant n°1 à l'accord relatif à l'exercice du droit syndical et à la mise en place du comité social et économique central de la société CREUZET AERONAUTIQUE et des comités social et économique (T04724060478)
  Début : 23/07/2024 Fin : 13/06/2028
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Accord relatif à l'exercice du droit syndical et à la mise en place du CSEC et des CSE (T04723002912)
  Début : 13/06/2024 Fin : 13/06/2028
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et conditions de travail (T04724060479)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/07/2027
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Accord sur le télétravail (T04724060257)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Avenant n°1 a l'accord de mise en place d'un regime de prévoyance complémentaire cadre au sein de la société Creuzet aéronautique (T04724060159)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Avenant n°1 a l'accord de mise en place d'un regime de prevoyance non cadre au sein de la societe Creuzet aeronautique (T04724060161)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 (T04724060228)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Accord portant sur la prorogation des mandats de représentants du personnel du CSE de la société Creuzet Aéronautique (T04723002910)
  Début : 05/07/2023 Fin : 27/06/2024
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• ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS DENONCES ET DE L'AVENANT N°2 DE MISE EN PLACE DES EQUIPES DE FIN DE SEMAINE DE L'ETABLISSEMENT DE BEYSSAC (T04724060289)
  Début : 20/03/2024 Fin : 26/04/2024
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• AVENANT n°2 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T04724060165)
  Début : 01/01/2024 Fin : 22/03/2024
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Accord de méthode (T04723002911)
  Début : 05/07/2023 Fin : 21/03/2024
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• AVENANT n°1 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T04723060025)
  Début : 16/09/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord portant sur les NAO 2023 (T04722002582)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Accord sur la Qualité de Vie au Travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04718000398)
  Début : 10/12/2018 Fin : 09/12/2021
  Accord d'entreprise CREUZET AERONAUTIQUE

• Accord d'entreprise sur les mesure d'accompagnement de la reprise d'activité au sein de LISI Creuzet Aéronautique (T04721001914)
  Début : 20/09/2021 Fin : 30/11/2021
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04719000464)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2020
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