LISI AEROSPACE FORGED INTEGRATED SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84542028000016

• Avenant accord portant sur les avantages propres (T05224060236)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LISI AEROSPACE FORGED INTEGRATED SOLUTIONS

• Accord collectif d'établissement relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé" salarié ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 (T05224060142)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'établissement relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement et de frais de santé" Salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 (T05224060143)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'établissement relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" Salarié ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 (T05224060136)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'établissement relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès. Salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 (T05224060137)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ETABLISSEMENTS DE BOLOGNE ET CHAUMONT (T05224060130)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les dispositions relatives aux avantages propres aux établissements de Bologne et Chaumont (T05224060123)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du CSE (T05223001753)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences concernant le traitement thermique (T05223001718)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les négociations obligatoires 2023 (T05223001560)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences CND (T05222001458)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord avantages propres (T05222001453)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences concernant le Traitement Thermique (T05222001394)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences concernant le contrôle non destructif (T05222001400)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les négociations obligatoires 2022 (T05222001278)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif à un versement exceptionnel au budget des activités sociales et culturelles du CSE (T05221001175)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les mesures d'accompagement de la reprise d'activité au sein de LAFIS BOLOGNE (T05221001147)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord sur les négociations obligatoires (T05220000716)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord pour les élections du comité social et économique (T05219000509)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T05219000258)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT DE BOLOGNE (T05218000106)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place d'un compteur d'aménagement (T05225060729)
  Début : 23/07/2025 Fin : 22/07/2028
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• Télétravail (T05225060705)
  Début : 11/06/2025 Fin : 10/06/2028
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• Egalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail (T05225060706)
  Début : 11/06/2025 Fin : 10/06/2028
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• Accord sur les négociations obligatoires 2026 (T05226060889)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• avenant n°1 accord sur l'organisation du temps de travail (T05226060883)
  Début : 09/02/2026 Fin : 23/05/2026
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• Accord sur les négociations obligatoires (T05225060558)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT (T05222001371)
  Début : 14/04/2022 Fin : 13/04/2025
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• accord sur la mise en place d'équipe de suppléance (T05224060237)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• accord sur les négociations obligatoires 2024 (T05224060189)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord sur la définition du périmètre des établissements, la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique central (T05219000385)
  Début : 05/03/2019 Fin : 04/03/2023
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• UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T05219000417)
  Début : 10/04/2019 Fin : 10/04/2022
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• UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN HORAIRE SD (T05219000510)
  Début : 01/10/2019 Fin : 30/09/2020
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• UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T05219000375)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un accord sur la mise en place d'un horaire SD (T05218000141)
  Début : 14/09/2018 Fin : 13/09/2019
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• Un accord sur la mise en place d'un horaire SD (A05217001089)
  Début : 01/10/2017 Fin : 30/09/2018
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