LISI AEROSPACE FORGED INTEGRATED SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84542028000032

• Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en place du télétravail (T01025060727)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LISI AEROSPACE FORGED INTEGRATED SOLUTIONS

• Accord portant sur le Repos Compensateur de Remplacement de LAFIS Bar Sur Aube (T01024060542)
  Début : 23/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au CET au sein de l'établissement de Bar-Sur-Aube (T01024060518)
  Début : 23/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences concernant le Contrôle Non Destructf (T01024060320)
  Début : 13/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences concernant le Traitement Thermique (T01024060321)
  Début : 13/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail de LAFIS Bar-Sur-Aube (T01024060170)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les dispositions relatives aux avantages propres à l'établissement de Bar-Sur-Aube (T01024060161)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé de l'établissement LAFIS Bar-Sur-Aube. Salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 Novembre 2017 (T01024060162)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé de l'établissement LAFIS Bar-Sur-Aube. Salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 Novembre 2017 (T01024060163)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité Social et Economique de la société LAFIS (T01023002639)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'INTEGRATION DE PRIMES DANS LE SALAIRE DE BASE (T01023002326)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2022 (T01022001834)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences concernant le Contrôle Non Destructif (T01021001633)
  Début : 06/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif à la valorisation des compétences concernant le Traitement Thermique (T01021001631)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement relatif aux modalités de calcul et de versement d'une prime annuelle versée au titre du 13ème mois (T01021001412)
  Début : 14/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant modifiant la prime d'assiduité mise en place par l'accord NAO 2019 (T01020000999)
  Début : 25/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement modifiant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (T01020000876)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement modifiant une garantie complémentaire incapacité, invalidité, décès non cadre (T01020000877)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement modifiant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (T01020000873)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019 (T01019000487)
  Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord d'établissement relatif aux équipes de suppléance samedi - dimanche (SD) (T01025060803)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2028
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• Accord relatif aux astreintes (T01025060702)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/07/2027
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• Accord sur les négociations obligatoires 2026 (T01026061171)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord sur les négociations obligatoires 2025 (T01025060723)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE SAMEDI-DIMANCHE (SD) (T01022001945)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT (T01022001924)
  Début : 14/04/2022 Fin : 13/04/2025
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• Accord d'établissement relatif à la mise en place du Télétravail (T01024060577)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur les négociations obligatoires 2024 (T01024060278)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif aux astreintes (T01023002640)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/07/2024
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• Accord sur les négociations obligatoires 2023 (T01022002237)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord d'établissement relatif à la mise en place du Télétravail (T01022002236)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/05/2023
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• Accord d'établissement relatif à la mise en place du télétravail (T01021001675)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2022
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• Accord d'établissement relatif aux équipes de suppléances samedi dimanche (T01021001437)
  Début : 19/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur les négociations obligatoires 2021 (T01021001398)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise sur les mesures d'accompagnement de la reprise d'activité au sein de LAFIS Bar-Sur-Aube (T01021001632)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/10/2021
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• Accord monétisation des jours de congés payés et de repos dans le cadre du dispositif exceptionnel Covid-19 (T01021001411)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord relatif aux astreintes (T01020000840)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/02/2021
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• Accord sur l'horraire SD (T01020000839)
  Début : 27/01/2020 Fin : 27/01/2021
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• Accord relatif aux astreintes (T01018000304)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2020
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• ACCORD SUR L'HORAIRE SD (T01018000305)
  Début : 27/01/2019 Fin : 26/01/2020
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• Avenant à l'accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Bar Sur Aube (T01018000303)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/10/2019
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• Accord d'établissement relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Bar sur Aube (T01018000237)
  Début : 01/10/2018 Fin : 31/12/2018
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