GENERALI VIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 60206248100257

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 des Responsables de secteur Conseillers Commerciaux Niveaux 1 et 2 du Réseau Salarié Generali (T09324061546)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 des Responsables de Secteur Inspecteurs Expert du Réseau Salarié Generali (T09324061540)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord reltif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 des Inspecteurs du Cadre du Réseau Salarié Generali (T09324061510)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 des Responsables de secteur Conseillers Commerciaux Niveaux 1 et 2 du Réseau Salarié Generali (T09323011865)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 des Responsables de secteur Inspecteurs Expert du Réseau Salarié Generali (T09323011866)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 des Inspecteurs du Cadre du Réseau Salarié Generali (T09323011867)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord du 24 juillet 2019 relatif à la rémunération des Conseillers Clients et des Superviseurs de l'Organisation de Fidélisation du Réseau Salarié (T09322009342)
  Début : 05/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 29 novembre 2021 sur l'organisation et la durée du travail des collaborateurs relevant de l'Etablissement du Réseau Salarié de Generali (T09321008232)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 29 novembre 2021 relatif au Compte Epargne Temps des collaborateurs relevant de l'Etablissement du Réseau Salarié de Generali (T09321008233)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux Métiers du Réseau Salarié de Generali (T09321007682)
  Début : 08/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 27 novembre 2020 relatif à l'évolution du Commissionnement pour les CDC et CDA du PER Generali Patrimoine (T09321006269)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'intention en vue de la conclusion d'un accord relatif aux métiers du Réseau Salarié de Generali (T09320003916)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 des inspecteurs du cadre (T09319002480)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif a la négociation annuelle obligatoire 2019 des producteurs salariés de base et échelons intermédiaires (T09319002481)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif a la remuneration des responsables de secteur conseillers commerciaux du Reseau Salarie de Generalir (T09319002417)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération des Inspecteurs Managers développment (T09319002374)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Rémunération des inspecteurs managers performances du RSG (T09319002375)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération des responsables de secteur inspecteurs experts du réseau salarié de Generali (T09319002373)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'indemnisation des Représentants du Personnel Commercial de l'Etablissement du Réseau Salarié de Generali (T09323012591)
  Début : 11/07/2023 Fin : 31/05/2027
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• Accord du 14 mars 2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 des Inspecteurs du Cadre du Réseau Salarié Generali (T09322009181)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord du 14 mars 2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire des Inspecteurs Expert du Réseau Salarié Generali (T09322009182)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord du 14 mars 2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire des Responsables de Secteur Conseillers Commerciaux Niveaux 1 & 2 (T09322009183)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Inspecteurs Managers du Réseau Salarié Generali (T09320005334)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Inspecteurs Experts (T09320005328)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires (T09320005329)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociaiton Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires (T09320005331)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 18 janvier 2021 sur les mesures d'adaptation des dispositifs de rémunération des Commerciaux du Réseau Salarié de Generali du fait du report de la mise à disposition du PER (T09321006416)
  Début : 01/12/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires (T09320005327)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/01/2021
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• Accord sur les Mesures de Sécurisation des dispositifs de rémunération des Commerciaux du Réseau Salarié de Generali au titre de l'activité de novembre 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T09321006268)
  Début : 01/11/2020 Fin : 30/11/2020
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• Avenant N° 1 du 16 juillet 2020 au Protocole d'Intention du 16 décembre 2019 en vue de la conclusion d'un accord relatif aux Métiers du Réseau Salarié de Generali (T09320005261)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/09/2020
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• Avt 1 à l'accord du 2 dec 2015 sur l'evolution des PSB EI en 2ème partie de carriere (T09319002377)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avt 1 à l'accord du 2 dec 2015 sur la valorisation de la fonction vente et conseils de CC du RSG (T09319002376)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2019
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 des Responsables de secteur Conseillers Commerciaux Niveaux 1 et 2 du Réseau Salarié Generali (T09324061546)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 des Responsables de Secteur Inspecteurs Expert du Réseau Salarié Generali (T09324061540)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord reltif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 des Inspecteurs du Cadre du Réseau Salarié Generali (T09324061510)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 des Responsables de secteur Conseillers Commerciaux Niveaux 1 et 2 du Réseau Salarié Generali (T09323011865)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 des Responsables de secteur Inspecteurs Expert du Réseau Salarié Generali (T09323011866)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 des Inspecteurs du Cadre du Réseau Salarié Generali (T09323011867)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'Accord du 24 juillet 2019 relatif à la rémunération des Conseillers Clients et des Superviseurs de l'Organisation de Fidélisation du Réseau Salarié (T09322009342)
  Début : 05/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 29 novembre 2021 sur l'organisation et la durée du travail des collaborateurs relevant de l'Etablissement du Réseau Salarié de Generali (T09321008232)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 29 novembre 2021 relatif au Compte Epargne Temps des collaborateurs relevant de l'Etablissement du Réseau Salarié de Generali (T09321008233)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux Métiers du Réseau Salarié de Generali (T09321007682)
  Début : 08/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord du 27 novembre 2020 relatif à l'évolution du Commissionnement pour les CDC et CDA du PER Generali Patrimoine (T09321006269)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'intention en vue de la conclusion d'un accord relatif aux métiers du Réseau Salarié de Generali (T09320003916)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 des inspecteurs du cadre (T09319002480)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif a la négociation annuelle obligatoire 2019 des producteurs salariés de base et échelons intermédiaires (T09319002481)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif a la remuneration des responsables de secteur conseillers commerciaux du Reseau Salarie de Generalir (T09319002417)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération des Inspecteurs Managers développment (T09319002374)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Rémunération des inspecteurs managers performances du RSG (T09319002375)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération des responsables de secteur inspecteurs experts du réseau salarié de Generali (T09319002373)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'indemnisation des Représentants du Personnel Commercial de l'Etablissement du Réseau Salarié de Generali (T09323012591)
  Début : 11/07/2023 Fin : 31/05/2027
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• Accord du 14 mars 2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 des Inspecteurs du Cadre du Réseau Salarié Generali (T09322009181)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord du 14 mars 2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire des Inspecteurs Expert du Réseau Salarié Generali (T09322009182)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord du 14 mars 2022 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire des Responsables de Secteur Conseillers Commerciaux Niveaux 1 & 2 (T09322009183)
  Début : 14/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Inspecteurs Managers du Réseau Salarié Generali (T09320005334)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Inspecteurs Experts (T09320005328)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires (T09320005329)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 29 juillet 2020 relatif à la Négociaiton Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires (T09320005331)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord du 18 janvier 2021 sur les mesures d'adaptation des dispositifs de rémunération des Commerciaux du Réseau Salarié de Generali du fait du report de la mise à disposition du PER (T09321006416)
  Début : 01/12/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 des Producteurs Salariés de Base et Echelons Intermédiaires (T09320005327)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/01/2021
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• Accord sur les Mesures de Sécurisation des dispositifs de rémunération des Commerciaux du Réseau Salarié de Generali au titre de l'activité de novembre 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (T09321006268)
  Début : 01/11/2020 Fin : 30/11/2020
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• Avenant N° 1 du 16 juillet 2020 au Protocole d'Intention du 16 décembre 2019 en vue de la conclusion d'un accord relatif aux Métiers du Réseau Salarié de Generali (T09320005261)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avt 1 à l'accord du 2 dec 2015 sur l'evolution des PSB EI en 2ème partie de carriere (T09319002377)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avt 1 à l'accord du 2 dec 2015 sur la valorisation de la fonction vente et conseils de CC du RSG (T09319002376)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2019
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• Accord d'adaptation relatif à la rémunération fixe, à la rémunération variable et à la prime d'équipe applicable aux salariés cadre et non cadre de la SAS AKG (T09325063390)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'adaptation relatif aux congés exceptionnels, aux congés anniversaire et à la mise en place d'un compte Epargne Temps au sein de la SAS AKG (T09325063392)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord d'adaptation cadre relatif au statut social des futurs salariés de la SAS AKG (T09325063367)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord d'adaptation relatif à la mise à disposition de véhicule de fonction aux Inspecteurs de la SAS AKG (T09325063380)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'adaptation relatif à l'organisation, la durée du travail et au télétravail applicable aux Salariés de la SAS AKG (T09325063383)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'adaptation relatif à la création de niveaux intermédiaires de classifications au sein de la SAS AKG (T09325063384)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'Inspection CGP (T09324061565)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'Accord du 9 novembre 2016 relatif aux véhicules de fonction du personnel commercial non cadre du Réseau Commercial de La France Assurances Conseil (T09324060867)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 du Réseau Commercial de la France Assurances Conseil (T09323011904)
  Début : 18/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'Accord du 16 décembre 2016 relatif à la rémunération des Inspecteurs Assurances Collectives (T09323011334)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux Inspecteurs Développement Agence & Experts Vie Agence (T09323011335)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'Accord relatif aux modalités de rémunération des Inspecteurs Courtage Vie (T09322010615)
  Début : 02/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°6 à l'Accord du 18 décembre 2002 concernant la Prévoyance des collaborateurs de l'Entreprise Generali France (T09322010475)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'Accord du 21 septembre 2015 concernant la création d'un contrat d'assurance collective surcomplémentaire à adhésion obligatoire au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010474)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°3 du 21 septembre 2022 à l'Accord du 22 août 2011 relatif aux moyens mis à la disposition des Inspecteurs pour leurs déplacements professionnels au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010452)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux mesures en faveur du pouvoir d'achat des collaborateurs de l'Entreprise Generali France (T09322010446)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 12 du 5 octobre 2022 à l'Accord du 15 décembre 2004 concernant les frais de santé au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010447)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'Actualisation du périmètre de l'UES Generali France (T09322010448)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
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