GENERALI VIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 60206248100398

• Accord relatif à l'Inspection CGP (T09324061565)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°2 à l'Accord du 9 novembre 2016 relatif aux véhicules de fonction du personnel commercial non cadre du Réseau Commercial de La France Assurances Conseil (T09324060867)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°4 du 19 juillet 2023 à l'Accord du 22 août 2011 relatif aux moyens mis à la disposition des Inspecteurs pour leurs déplacements professionnels au sein de l'Entreprise Generali France (T09323012629)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 du Réseau Commercial de la France Assurances Conseil (T09323011904)
  Début : 18/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°2 à l'Accord du 16 décembre 2016 relatif à la rémunération des Inspecteurs Assurances Collectives (T09323011334)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif aux Inspecteurs Développement Agence & Experts Vie Agence (T09323011335)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°2 à l'Accord relatif aux modalités de rémunération des Inspecteurs Courtage Vie (T09322010615)
  Début : 02/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°6 à l'Accord du 18 décembre 2002 concernant la Prévoyance des collaborateurs de l'Entreprise Generali France (T09322010475)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°2 à l'Accord du 21 septembre 2015 concernant la création d'un contrat d'assurance collective surcomplémentaire à adhésion obligatoire au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010474)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°3 du 21 septembre 2022 à l'Accord du 22 août 2011 relatif aux moyens mis à la disposition des Inspecteurs pour leurs déplacements professionnels au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010452)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif aux mesures en faveur du pouvoir d'achat des collaborateurs de l'Entreprise Generali France (T09322010446)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N° 12 du 5 octobre 2022 à l'Accord du 15 décembre 2004 concernant les frais de santé au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010447)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif à l'Actualisation du périmètre de l'UES Generali France (T09322010448)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 5 mai 2022 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 du Réseau Commercial de la France Assurances Conseil (T09322009582)
  Début : 05/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 29 novembre 2021 sur l'Organisation et la Durée du Travail des Collaborateurs relevant de l'Etablissement du Réseau Commercial de la France Assurances Conseil (T09321008396)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 29 novembre 2021 de méthode relatif à la création de niveaux intermédiaires de classifications au sein de l'Etablissement des Directions Support et Opérationnelles de l'Entreprise Generali France (T09321008367)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 29 novembre 2021 sur la rémunération variable et la prime d'équipe des collaborateurs administratifs relevant de l'Etablissement des Directions Support et Opérationnelles de Generali France (T09321008373)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 29 novembre 2021 sur l'organisation, la durée du temps de travail et sur le télétravail des collaborateurs relevant de l'Etablissement des Directions Support et Opérationnelles de l'Entreprise Generali France (T09321008377)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 29 novembre 2021 relatif aux Congés Exceptionnels, aux dispositifs anniversaire et au Compte Epargne Temps des collaborateurs des Directions Support et Opérationnelles de l'Entreprise Generali France (T09321008365)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 27 juillet 2021 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 du Réseau Commercial de la France Assurances Conseil (T09321007903)
  Début : 27/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N° 2 du 12 mai 2021 à l'accord du 22 août 2011 relatif aux moyens mis à la disposition des Inspecteurs pour leurs déplacements professionnels au sein de l'Entreprise Generali France (T09321007423)
  Début : 12/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord du 8 janvier 2021 relatif aux modalités de rémunération variable des Souscripteurs Prévention Entreprise de l'Etablissement des Directions Support et Opérationnelles (T07521028993)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant du 8 janvier 2021 à l'Accord du 31 janvier 2011 relatif aux modalités de rémunération variable des Inspecteurs Courtage Iard de l'Etablissement des Métiers Support et des Métiers Opérationnels (T07521028997)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant du 16 juillet 2020 à l'accord du 16 décembre 2016 relatif à la rémunération variable des inspecteurs Assurances collectives de l'entité en charge des clients entreprises collectives - développement sur mesure (T09320005287)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant à l'accord relatif aux modalités de rémunération des Inspecteurs Courtage VIE (T09320004224)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des CSE de l'Entreprise Generali France (T09319001768)
  Début : 11/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif à l'actualisation du périmètre de l'UES Generali France (T09318001137)
  Début : 15/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• NAO 2018 Réseau Commercial LFAC (T07518004797)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• NAO Rémunération Chargés Développement de l'activité Rémunération 20-300 (T07518004799)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant a l'accord du 10/11/2010 sur le variable et la prime d'équipe conclu dans le cadre de la NAO des administratifs de l'Entreprise G F A (T07518001394)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord sur l'organisation, la durée du temps de travail et sur le télétravail des collaborateurs relevant de l'établissement des DMSMO (T07518001395)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• accord sur les taux d'atteinte de objectifs des ingénieurs développement, des inspecteurs courtage Iard, des souscripteurs prévention entreprise et inspecteurs expert agricoles (T07518001398)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord sur l'organisation, la durée du temps de travail et sur le télétravail des collaborateurs relevant de l'établissement des DMSMO (T09318000292)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• accord sur les taux d'atteinte des objectifs des ingénieurs développement, inspecteurs courtage IARD,expert agricoleconfirmés et SPE (T09318000294)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord sur l'Egalité Professionnelle, la Qualité de Vie au Travail et la promotion des valeurs de diversité et d'inclusion auprès des salariés de Generali France (T09325064642)
  Début : 22/07/2025 Fin : 31/07/2029
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif à l'organisation du travail des services de Chargés de Relation Clientèle (T07526083718)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord en faveur de l'Emploi et l'Inclusion des Travailleurs en situation de handicap au sein de l'Entreprise Generali France (T07525083486)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord de transition relatif au statut social des salariés de Generali concernés par l'opération de regroupement dans une structure juridique commune des activités liées au support commercial, courtage, offre et souscription de l'Alliance Klesia-Generali (T09325063322)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/04/2028
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif à l'indemnisation des Représentants du Personnel Commercial de l'Etablissement de La France Assurances Conseil (T09323012589)
  Début : 11/07/2023 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif à l'Organisation Sociale de l'Entreprise Generali France et au Fonctionnement du Dialogue Social (T09322010952)
  Début : 25/05/2023 Fin : 25/05/2027
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoier salariale de l'Etablissement des Directions Support et Opérationnelles (T07526085028)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N°4 à l'Accord du 9 novembre 2016 relatif aux véhicules de fonction du personnel commercial non cadre du Réseau Commercial de La France Assurances Conseil (T09325064287)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences et à la Promotion des Parcours Professionnels des Personnels Commerciaux au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010333)
  Début : 25/07/2022 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord Cadre relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences et à la Promotion des Parcours Professionnels au sein de l'Entreprise Generali France (T09322010334)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord relatif à l'Organisation du Travail des Services de Chargés de Relations Clientèle (T09322010956)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant de prorogation de l'Accord du 28 octobre 2020 sur l'Egalité Professionnelle, la Qualité de Vie au Travil et la Promotion des Valeurs de Diversité et d'Inclusion auprès des salariés de Generali France (T09325063034)
  Début : 05/12/2024 Fin : 31/07/2025
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Avenant N° 3 à l'Accord du 9 novembre 2026 relatif aux véhicules de fonction du personnel commercial non cadre du Réseau Commercial de La France Assurances Conseil (T09324062517)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord en faveur de l'Emploi et l'Inclusion des Travailleurs en situation de handicap au sein de l'Entreprise Generali France (T09323011092)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord sur l'Egalité Professionnelle, la Qualité de Vie au Travail et la Promotion des valeurs de diversité et d'inclusion auprès des salariés de Generali France (T09320005773)
  Début : 28/10/2020 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GENERALI VIE

• Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire Salariale 2023 de l'Etablissement DSO (T07523052163)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GENERALI VIE