LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 9386 RUE GEORGES VALLEE 61100 FLERS |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000027147
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC LE QUESNOY (T59V19000083)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC LE QUESNOY (T59V19000083)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC, Le Mêle Sur Sarthe PSF, Tourouvre PSF et Bellême PSF (T06120001108)
Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC (T06120001086)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de TOUROUVRE (T06120001092)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs du MELE SUR SARTHE (T06120001093)
Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL PDC1 ST HILAIRE LE CHATEL MORTAGNE COMPARTIMENT DISTRIBUTION (T06118000308)
Début : 21/04/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC LE QUESNOY (T59V19000083)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC, Le Mêle Sur Sarthe PSF, Tourouvre PSF et Bellême PSF (T06120001108)
Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC (T06120001086)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de TOUROUVRE (T06120001092)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs du MELE SUR SARTHE (T06120001093)
Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL PDC1 ST HILAIRE LE CHATEL MORTAGNE COMPARTIMENT DISTRIBUTION (T06118000308)
Début : 21/04/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Tinchebray (T06120001127)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC LE QUESNOY (T59V19000083)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC, Le Mêle Sur Sarthe PSF, Tourouvre PSF et Bellême PSF (T06120001108)
Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC (T06120001086)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de TOUROUVRE (T06120001092)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs du MELE SUR SARTHE (T06120001093)
Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL PDC1 ST HILAIRE LE CHATEL MORTAGNE COMPARTIMENT DISTRIBUTION (T06118000308)
Début : 21/04/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Tinchebray (T06120001127)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail VALFRAMBERT ALENCON distribution (T06118000265)
Début : 21/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment distribution (T06118000437)
Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment des Services Arrières (T06118000440)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de VALFRAMBERT ALENCON (T06118000426)
Début : 14/05/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC LE QUESNOY (T59V19000083)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC, Le Mêle Sur Sarthe PSF, Tourouvre PSF et Bellême PSF (T06120001108)
Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC (T06120001086)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de TOUROUVRE (T06120001092)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs du MELE SUR SARTHE (T06120001093)
Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL PDC1 ST HILAIRE LE CHATEL MORTAGNE COMPARTIMENT DISTRIBUTION (T06118000308)
Début : 21/04/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Tinchebray (T06120001127)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail VALFRAMBERT ALENCON distribution (T06118000265)
Début : 21/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment distribution (T06118000437)
Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment des Services Arrières (T06118000440)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de VALFRAMBERT ALENCON (T06118000426)
Début : 14/05/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Lembeye (T06421004833)
Début : 01/02/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Lembeye (T06420003312)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de LEMBEYE PDC (T06419002113)
Début : 01/10/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC LE QUESNOY (T59V19000083)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC, Le Mêle Sur Sarthe PSF, Tourouvre PSF et Bellême PSF (T06120001108)
Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC (T06120001086)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de TOUROUVRE (T06120001092)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs du MELE SUR SARTHE (T06120001093)
Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL PDC1 ST HILAIRE LE CHATEL MORTAGNE COMPARTIMENT DISTRIBUTION (T06118000308)
Début : 21/04/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Tinchebray (T06120001127)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail VALFRAMBERT ALENCON distribution (T06118000265)
Début : 21/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment distribution (T06118000437)
Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment des Services Arrières (T06118000440)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de VALFRAMBERT ALENCON (T06118000426)
Début : 14/05/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Lembeye (T06421004833)
Début : 01/02/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Lembeye (T06420003312)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de LEMBEYE PDC (T06419002113)
Début : 01/10/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein du point de services facteurs (PSF ) de Lescar (T06419002102)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur l'établissement de Pau PPDC (T06419002103)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06122002228)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de FLERS (T06122002020)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein site de TINCHEBRAY (T06122002021)
Début : 21/02/2022 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Flers (T06120001098)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement de FLERS (T06119001013)
Début : 19/11/2019 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de FLERS Services arrières (T06119000960)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de Flers pour le site Condé en Normandie et la distribution de Flers (T06119000950)
Début : 17/09/2019 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail del'établissement de Flers (T06119000878)
Début : 24/06/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de GAN (T06421004484)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAN (T06421004485)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 03/11/2017 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de GAN PDC (T06419002112)
Début : 22/11/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 31/10/2018 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Hasparren (T06421003624)
Début : 20/11/2020 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social site de Port Vendres PDC1 (T06624060484)
Début : 14/06/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de LOUHANS » (T07124060820)
Début : 11/06/2024 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE » (T07123060157)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL » (T07123060158)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GERMAIN DU PLAIN » (T07123060159)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET » (T07123060151)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY » (T07123060145)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « L’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND » (T07123060123)
Début : 26/09/2023 Fin : 22/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Auray Baie de Quiberon, Site de LE PALAIS PDC (T05620002058)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE GRAND LILLE VDA PDC sites de Villeneuve d'Ascq et de Cysoing (T59L23021646)
Début : 20/06/2023 Fin : 16/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de SECLIN PDC (T59L23021897)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour ses UD de WAVRIN PDC et ANNOEULLIN PDC (T59L23021894)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD de THUMERIES PDC (T59L23021896)
Début : 16/11/2021 Fin : 15/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement au projet d'adaptation de l'organisation des site de Villeneuve d'Ascq, Cysoing et Mons-en-Baroeul (T59L21014077)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de Villeneuve d'Ascq PDC pour son UD d'HAUBOURDIN PDC (T59L23021898)
Début : 07/12/2021 Fin : 06/12/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ pour son UD d'HAUBOURDIN (T59L21014076)
Début : 12/03/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif concernant l'UD de MONS-EN-BAROEUL rattaché à VILLENEUVE D'ASCQ PDC (T59L21014074)
Début : 12/03/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif pour VILLENEUVE D'ASCQ PDC pour son UD de MONS-EN-BAROEUL (T59L21013868)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING (T59L19004035)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SECLIN ET DE THUMERIES (T59L19003874)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF / PROLONGATION DE WAVRIN ET ANNOEULLIN (T59L19003890)
Début : 18/05/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC LE QUESNOY (T59V19000083)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC, Le Mêle Sur Sarthe PSF, Tourouvre PSF et Bellême PSF (T06120001108)
Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution St Hilaire Le Châtel / Mortagne PDC (T06120001086)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de TOUROUVRE (T06120001092)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs du MELE SUR SARTHE (T06120001093)
Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL PDC1 ST HILAIRE LE CHATEL MORTAGNE COMPARTIMENT DISTRIBUTION (T06118000308)
Début : 21/04/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Tinchebray (T06120001127)
Début : 21/01/2020 Fin : 21/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail VALFRAMBERT ALENCON distribution (T06118000265)
Début : 21/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment distribution (T06118000437)
Début : 16/10/2018 Fin : 20/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier de VALFRAMBERT ALENCON PDC compartiment des Services Arrières (T06118000440)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de VALFRAMBERT ALENCON (T06118000426)
Début : 14/05/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Lembeye (T06421004833)
Début : 01/02/2021 Fin : 21/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Lembeye (T06420003312)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 05/09/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de LEMBEYE PDC (T06419002113)
Début : 01/10/2019 Fin : 28/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein du point de services facteurs (PSF ) de Lescar (T06419002102)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur l'établissement de Pau PPDC (T06419002103)
Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Monein (T06423007605)
Début : 21/06/2023 Fin : 16/10/2023
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