LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | RUE DU ROC 61700 DOMFRONT-EN-POIRAIE |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000026495
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (T06120001151)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (T06120001150)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (T06118000280)
Début : 06/03/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (T06120001151)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (T06120001150)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (T06118000280)
Début : 06/03/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement d'Orthez, site de Bedous (T06422005380)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (T06120001151)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (T06120001150)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (T06118000280)
Début : 06/03/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement d'Orthez, site de Bedous (T06422005380)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421004836)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 02/09/2020 relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421003792)
Début : 01/02/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution courrier de Bidache (T06420003334)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (T06120001151)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (T06120001150)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (T06118000280)
Début : 06/03/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement d'Orthez, site de Bedous (T06422005380)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421004836)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 02/09/2020 relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421003792)
Début : 01/02/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution courrier de Bidache (T06420003334)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LUXEUIL PAYS DES VOSGES SAONOISES PDC (T07023001746)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 3 MAI 2021 RELATIF AU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE VESOUL PLAINES ET MONTS SAONOIS (T07023001747)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de GRAY CHAMPLITTE FRESNE ST MAMES ET MARNAY (T07019000464)
Début : 24/09/2019 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Vesoul, Combeaufontaine,Port sur Saône, Faverney, Jussey et Villersexel (T07018000179)
Début : 30/10/2018 Fin : 02/11/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'avenant de révision de l'accordcollectif relatif au site de Jussey prolongation (A07017000922)
Début : 05/10/2015 Fin : 29/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (T06120001151)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (T06120001150)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (T06118000280)
Début : 06/03/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement d'Orthez, site de Bedous (T06422005380)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421004836)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 02/09/2020 relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421003792)
Début : 01/02/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution courrier de Bidache (T06420003334)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LUXEUIL PAYS DES VOSGES SAONOISES PDC (T07023001746)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 3 MAI 2021 RELATIF AU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE VESOUL PLAINES ET MONTS SAONOIS (T07023001747)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de GRAY CHAMPLITTE FRESNE ST MAMES ET MARNAY (T07019000464)
Début : 24/09/2019 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Vesoul, Combeaufontaine,Port sur Saône, Faverney, Jussey et Villersexel (T07018000179)
Début : 30/10/2018 Fin : 02/11/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'avenant de révision de l'accordcollectif relatif au site de Jussey prolongation (A07017000922)
Début : 05/10/2015 Fin : 29/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART ET PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012185)
Début : 17/10/2017 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (T06120001151)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (T06120001150)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (T06118000280)
Début : 06/03/2018 Fin : 17/09/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement d'Orthez, site de Bedous (T06422005380)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421004836)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 02/09/2020 relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421003792)
Début : 01/02/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution courrier de Bidache (T06420003334)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LUXEUIL PAYS DES VOSGES SAONOISES PDC (T07023001746)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 3 MAI 2021 RELATIF AU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE VESOUL PLAINES ET MONTS SAONOIS (T07023001747)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de GRAY CHAMPLITTE FRESNE ST MAMES ET MARNAY (T07019000464)
Début : 24/09/2019 Fin : 27/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Vesoul, Combeaufontaine,Port sur Saône, Faverney, Jussey et Villersexel (T07018000179)
Début : 30/10/2018 Fin : 02/11/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'avenant de révision de l'accordcollectif relatif au site de Jussey prolongation (A07017000922)
Début : 05/10/2015 Fin : 29/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART ET PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012185)
Début : 17/10/2017 Fin : 21/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PPDC HAINAUT (T59V19000059)
Début : 20/02/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord local d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'adaptation des organisations de la PPDC de VALENCIENNES (T59V25060871)
Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Petite Forêt, en son équipe colis (T59V25060786)
Début : 22/03/2024 Fin : 21/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Vieux Condé, pris en son équipe colis, rattaché à l'établissement de Valenciennes PPDC, signé le 04 mars 2022 (T59V24060496)
Début : 22/03/2024 Fin : 21/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'équipe Distribution Colis de l'UP de Petite Forêt - PPDC MF du HAINAUT (T59V23002624)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de la PPDC MF du HAINAUT (T59V23002625)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'équipe DISTRIBUTION COLIS de l'UD de VIEUX CONDE - PPDC MF du HAINAUT (T59V23002622)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de ilot de Bruay sur Escaut rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002613)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de ilot de St Saulve rattaché à l'établissement de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002614)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UD de CRESPIN rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002615)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'UD de LE QUESNOY rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 21 septembre 2018 (T59V23002617)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UD de VIEUX CONDE rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002618)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UD d'ONNAING rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002620)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UP de PETITE FORET rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002621)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'UD de DENAIN rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 21 septembre 2018 (T59V23002616)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2022
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'UD de DENAIN rattaché à la PPDC MF du HAINAUT (T59V21001433)
Début : 19/10/2020 Fin : 21/02/2022
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Accord de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'UD de LE QUESNOY rattaché à la PPDC MF du HAINAUT (T59V21001434)
Début : 19/10/2020 Fin : 20/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UD de CRESPIN rattaché à la PPDC DU HAINAUT (T59V21001427)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UD d'ONNAING rattaché à la PPDC du HAINAUT (T59V21001429)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UP de PETITE FORET rattaché à la PPDC du HAINAUT (T59V21001431)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UD de VIEUX CONDE rattaché à la PPDC DU HAINAUT (T59V21001432)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PPDC du HAINAUT : ilot de Bruay/Escaut (T59V21001333)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PPDC du HAINAUT : ilot de St Saulve (T59V21001335)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du Hainaut : ilot de Bruay/Escaut (T59V21001323)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : ilot de St Saulve (T59V21001325)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UD de Crespin (T59V21001327)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UD de Vieux Condé (T59V21001328)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UD d'Onnaing (T59V21001331)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UP de Petite Forêt (T59V21001332)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PPDC PETITE FORET (T59V19000170)
Début : 20/02/2018 Fin : 18/02/2020
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Domfront (T06118000375)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
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Accord sur l'aménagement du temps de travail (T06118000377)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de Domfront et de Passais Villages (T06118000348)
Début : 16/10/2018 Fin : 19/10/2020
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AVENANT : Aménagement temps de travail (T06118000271)
Début : 03/04/2018 Fin : 15/10/2018
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de l'arrière (T06120001151)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
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Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution de DORCEAU / REMALARD PDC service de la distribution (T06120001150)
Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
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Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Dorceau-Rémalard Back-office (T06118000280)
Début : 06/03/2018 Fin : 17/09/2018
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'établissement d'Orthez, site de Bedous (T06422005380)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421004836)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/06/2022
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Avenant à l'accord collectif du 02/09/2020 relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Bidache (T06421003792)
Début : 01/02/2021 Fin : 20/09/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution courrier de Bidache (T06420003334)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/01/2021
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ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LUXEUIL PAYS DES VOSGES SAONOISES PDC (T07023001746)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
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AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 3 MAI 2021 RELATIF AU SITE DE LUXEUIL LES BAINS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE VESOUL PLAINES ET MONTS SAONOIS (T07023001747)
Début : 12/05/2023 Fin : 18/09/2023
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de GRAY CHAMPLITTE FRESNE ST MAMES ET MARNAY (T07019000464)
Début : 24/09/2019 Fin : 27/09/2021
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Vesoul, Combeaufontaine,Port sur Saône, Faverney, Jussey et Villersexel (T07018000179)
Début : 30/10/2018 Fin : 02/11/2020
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L'avenant de révision de l'accordcollectif relatif au site de Jussey prolongation (A07017000922)
Début : 05/10/2015 Fin : 29/10/2018
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE AUX UNITES DECENTRALISEES DE LOMME, LAMBERSART ET PERENCHIES DE LA PDC DE BAILLEUL (A59L18012185)
Début : 17/10/2017 Fin : 21/10/2019
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ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PPDC HAINAUT (T59V19000059)
Début : 20/02/2018 Fin : 01/01/2999
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Accord local d'accompagnement de la mise en oeuvre de l'adaptation des organisations de la PPDC de VALENCIENNES (T59V25060871)
Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Petite Forêt, en son équipe colis (T59V25060786)
Début : 22/03/2024 Fin : 21/03/2026
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Vieux Condé, pris en son équipe colis, rattaché à l'établissement de Valenciennes PPDC, signé le 04 mars 2022 (T59V24060496)
Début : 22/03/2024 Fin : 21/03/2026
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accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire au sein de l'équipe Distribution Colis de l'UP de Petite Forêt - PPDC MF du HAINAUT (T59V23002624)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
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accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de la PPDC MF du HAINAUT (T59V23002625)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
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accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'équipe DISTRIBUTION COLIS de l'UD de VIEUX CONDE - PPDC MF du HAINAUT (T59V23002622)
Début : 22/03/2022 Fin : 21/03/2024
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de ilot de Bruay sur Escaut rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002613)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de ilot de St Saulve rattaché à l'établissement de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002614)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UD de CRESPIN rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002615)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'UD de LE QUESNOY rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 21 septembre 2018 (T59V23002617)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/03/2022
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UD de VIEUX CONDE rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002618)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UD d'ONNAING rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002620)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de UP de PETITE FORET rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 23 janvier 2020 (T59V23002621)
Début : 17/02/2022 Fin : 22/03/2022
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avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de l'UD de DENAIN rattaché à l'Ets de PPDC MF du HAINAUT signé le 21 septembre 2018 (T59V23002616)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2022
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'UD de DENAIN rattaché à la PPDC MF du HAINAUT (T59V21001433)
Début : 19/10/2020 Fin : 21/02/2022
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Accord de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'UD de LE QUESNOY rattaché à la PPDC MF du HAINAUT (T59V21001434)
Début : 19/10/2020 Fin : 20/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UD de CRESPIN rattaché à la PPDC DU HAINAUT (T59V21001427)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UD d'ONNAING rattaché à la PPDC du HAINAUT (T59V21001429)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UP de PETITE FORET rattaché à la PPDC du HAINAUT (T59V21001431)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de l'UD de VIEUX CONDE rattaché à la PPDC DU HAINAUT (T59V21001432)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PPDC du HAINAUT : ilot de Bruay/Escaut (T59V21001333)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PPDC du HAINAUT : ilot de St Saulve (T59V21001335)
Début : 17/02/2020 Fin : 16/02/2022
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du Hainaut : ilot de Bruay/Escaut (T59V21001323)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : ilot de St Saulve (T59V21001325)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UD de Crespin (T59V21001327)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UD de Vieux Condé (T59V21001328)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UD d'Onnaing (T59V21001331)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à la PPDC MF du HAINAUT : UP de Petite Forêt (T59V21001332)
Début : 17/02/2020 Fin : 13/02/2022
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PPDC PETITE FORET (T59V19000170)
Début : 20/02/2018 Fin : 18/02/2020
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de Flers PDC (T06124060501)
Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de TINCHEBRAY UD (T06124060502)
Début : 17/09/2024 Fin : 16/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation plri-hebdomadaires sur le site de Tinchebray Bocage (T06122002226)
Début : 28/06/2022 Fin : 24/06/2024
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