LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 16 RUE DU PDT GEORGES POMPIDOU 59110 LA MADELEINE |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000025798
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arzacq Arraziguet (T06421004353)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arzacq (T06421004351)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arzacq Arraziguet (T06421004353)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arzacq (T06421004351)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - SITE D’ESTAGEL (T06622002932)
Début : 18/10/2022 Fin : 28/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arzacq Arraziguet (T06421004353)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arzacq (T06421004351)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - SITE D’ESTAGEL (T06622002932)
Début : 18/10/2022 Fin : 28/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SITE MILLAS PDC (T06623060030)
Début : 20/07/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL MILLAS PDC1 (T06622002502)
Début : 21/07/2021 Fin : 31/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arzacq Arraziguet (T06421004353)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arzacq (T06421004351)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - SITE D’ESTAGEL (T06622002932)
Début : 18/10/2022 Fin : 28/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SITE MILLAS PDC (T06623060030)
Début : 20/07/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL MILLAS PDC1 (T06622002502)
Début : 21/07/2021 Fin : 31/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation de MAUBEUGE PDC (T59V25061015)
Début : 15/04/2025 Fin : 14/04/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l'organisation du travail au sein de l'établissement de Maubeuge PDC (T59V25061016)
Début : 30/06/2025 Fin : 12/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'Aulnoye-Aymeries rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002645)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Hautmont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002647)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Jeumont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002649)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Maubeuge rattaché à l'Etablissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002650)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes sur Helpe (T59V21001544)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Bavay (T59V21001545)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001548)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001549)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'AULNOYE-AYMERIES (T59V21001454)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001457)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Fourmies (T59V21001546)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001547)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001444)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes-sur-Helpe (T59V21001445)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de BAVAY (T59V21001446)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de FOURMIES (T59V21001447)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001448)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001449)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001450)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PROJET ORGANISATION PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000078)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000077)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION ACCORD COLLECTIF SITES COURRIER PDC SAMBRE AVESNOIS AVESNES SUR HELPE FOURMIES AULNOYE AYMERIES HAUTMONT BAVAY JEUMONT MAUBEUGE (T59V19000290)
Début : 13/05/2019 Fin : 19/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Bavay rattaché à l'établissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé el 31 août 2020 (T59V23002646)
Début : 26/09/0022 Fin : 26/02/0023
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arzacq Arraziguet (T06421004353)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arzacq (T06421004351)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - SITE D’ESTAGEL (T06622002932)
Début : 18/10/2022 Fin : 28/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SITE MILLAS PDC (T06623060030)
Début : 20/07/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL MILLAS PDC1 (T06622002502)
Début : 21/07/2021 Fin : 31/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation de MAUBEUGE PDC (T59V25061015)
Début : 15/04/2025 Fin : 14/04/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l'organisation du travail au sein de l'établissement de Maubeuge PDC (T59V25061016)
Début : 30/06/2025 Fin : 12/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'Aulnoye-Aymeries rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002645)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Hautmont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002647)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Jeumont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002649)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Maubeuge rattaché à l'Etablissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002650)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes sur Helpe (T59V21001544)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Bavay (T59V21001545)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001548)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001549)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'AULNOYE-AYMERIES (T59V21001454)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001457)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Fourmies (T59V21001546)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001547)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001444)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes-sur-Helpe (T59V21001445)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de BAVAY (T59V21001446)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de FOURMIES (T59V21001447)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001448)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001449)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001450)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PROJET ORGANISATION PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000078)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000077)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION ACCORD COLLECTIF SITES COURRIER PDC SAMBRE AVESNOIS AVESNES SUR HELPE FOURMIES AULNOYE AYMERIES HAUTMONT BAVAY JEUMONT MAUBEUGE (T59V19000290)
Début : 13/05/2019 Fin : 19/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Bavay rattaché à l'établissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé el 31 août 2020 (T59V23002646)
Début : 26/09/0022 Fin : 26/02/0023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL VILLENEUVE D'ASCQ PDC UD MONS EN BAROEUL (T59L19004561)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE POUR VILLENEUVE D'ASCQ PDC UD MONS EN BAROEUL (T59L19004550)
Début : 14/09/2018 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arzacq Arraziguet (T06421004353)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arzacq (T06421004351)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - SITE D’ESTAGEL (T06622002932)
Début : 18/10/2022 Fin : 28/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SITE MILLAS PDC (T06623060030)
Début : 20/07/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL MILLAS PDC1 (T06622002502)
Début : 21/07/2021 Fin : 31/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation de MAUBEUGE PDC (T59V25061015)
Début : 15/04/2025 Fin : 14/04/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l'organisation du travail au sein de l'établissement de Maubeuge PDC (T59V25061016)
Début : 30/06/2025 Fin : 12/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'Aulnoye-Aymeries rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002645)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Hautmont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002647)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Jeumont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002649)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Maubeuge rattaché à l'Etablissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002650)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes sur Helpe (T59V21001544)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Bavay (T59V21001545)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001548)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001549)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'AULNOYE-AYMERIES (T59V21001454)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001457)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Fourmies (T59V21001546)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001547)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001444)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes-sur-Helpe (T59V21001445)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de BAVAY (T59V21001446)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de FOURMIES (T59V21001447)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001448)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001449)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001450)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PROJET ORGANISATION PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000078)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000077)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION ACCORD COLLECTIF SITES COURRIER PDC SAMBRE AVESNOIS AVESNES SUR HELPE FOURMIES AULNOYE AYMERIES HAUTMONT BAVAY JEUMONT MAUBEUGE (T59V19000290)
Début : 13/05/2019 Fin : 19/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Bavay rattaché à l'établissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé el 31 août 2020 (T59V23002646)
Début : 26/09/0022 Fin : 26/02/0023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL VILLENEUVE D'ASCQ PDC UD MONS EN BAROEUL (T59L19004561)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE POUR VILLENEUVE D'ASCQ PDC UD MONS EN BAROEUL (T59L19004550)
Début : 14/09/2018 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de BELLEME (T06120001094)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE LILLE PDC SITE DE LA MADELEINE (A59L17011834)
Début : 17/10/2017 Fin : 16/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROJET ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE LILLE PDC SITE MARCQ-EN- BAROEUL (T59L19004349)
Début : 23/10/2018 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de la plateforme du courrier d'Arudy (T06423060131)
Début : 21/03/2023 Fin : 21/03/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arudy (T06420002434)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy (T06420002432)
Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arudy (T06421004832)
Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant du 13/01/2020 à l'accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns PDC (T06420002413)
Début : 14/01/2020 Fin : 27/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'Accord collectif du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002111)
Début : 18/09/2019 Fin : 13/01/2020
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Avenant à l'Accord du 07/04/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution d'Arudy-Laruns (T06419002110)
Début : 19/03/2019 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site d'Arzacq Arraziguet (T06421004353)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier d'Arzacq (T06421004351)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - SITE D’ESTAGEL (T06622002932)
Début : 18/10/2022 Fin : 28/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SITE MILLAS PDC (T06623060030)
Début : 20/07/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL MILLAS PDC1 (T06622002502)
Début : 21/07/2021 Fin : 31/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'évolution de l'organisation de MAUBEUGE PDC (T59V25061015)
Début : 15/04/2025 Fin : 14/04/2027
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif portant sur l'organisation du travail au sein de l'établissement de Maubeuge PDC (T59V25061016)
Début : 30/06/2025 Fin : 12/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'Aulnoye-Aymeries rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002645)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Hautmont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002647)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Jeumont rattaché à l'Ets de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002649)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Maubeuge rattaché à l'Etablissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé le 31 août 2020 (T59V23002650)
Début : 26/09/2022 Fin : 26/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes sur Helpe (T59V21001544)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Bavay (T59V21001545)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001548)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet d'adaptation de l'organisation de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001549)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'AULNOYE-AYMERIES (T59V21001454)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001457)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de Fourmies (T59V21001546)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement de la mise en oeuvre du projet d'adaptation des organisations de la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001547)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Aulnoye-Aymeries (T59V21001444)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site d'Avesnes-sur-Helpe (T59V21001445)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de BAVAY (T59V21001446)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de FOURMIES (T59V21001447)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de JEUMONT (T59V21001448)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de MAUBEUGE (T59V21001449)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la PDC SAMBRE AVESNOIS : site de HAUTMONT (T59V21001450)
Début : 28/09/2020 Fin : 25/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PROJET ORGANISATION PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000078)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC SAMBRE AVESNOIS (T59V19000077)
Début : 17/04/2018 Fin : 21/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION ACCORD COLLECTIF SITES COURRIER PDC SAMBRE AVESNOIS AVESNES SUR HELPE FOURMIES AULNOYE AYMERIES HAUTMONT BAVAY JEUMONT MAUBEUGE (T59V19000290)
Début : 13/05/2019 Fin : 19/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Bavay rattaché à l'établissement de PDC SAMBRE AVESNOIS signé el 31 août 2020 (T59V23002646)
Début : 26/09/0022 Fin : 26/02/0023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL VILLENEUVE D'ASCQ PDC UD MONS EN BAROEUL (T59L19004561)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE POUR VILLENEUVE D'ASCQ PDC UD MONS EN BAROEUL (T59L19004550)
Début : 14/09/2018 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Point Services Facteurs de BELLEME (T06120001094)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de Domfront (T06121001868)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaires sur le site de Passais Villages (T06121001869)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/02/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de DOMFRONT (T06121001837)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l’accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de PASSAIS VILLAGES (T06121001838)
Début : 21/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE PASSAIS VILLAGES (T06121001587)
Début : 01/04/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE DOMFRONT (T06121001588)
Début : 01/04/2021 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE PASSAIS VILLAGES (T06120001403)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE DOMFRONT (T06120001402)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas