LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 2 RUE RASPAIL 69190 SAINT FONS |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000030445
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (T06219003067)
Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (T06219003067)
Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D ADAPTATION DE LA PDC DE BETHUNE ET DE SES SITES DISTANTS (T06223060339)
Début : 17/10/2023 Fin : 16/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d accompagnement social de la mise en production des sites de BETHUEN ANNEZIN AUCHEL LILLERS ST VENANT NOEUX LES MINES BEUVRY CAMBRIN MAZINGARBE LAVENTIE LESTREM (T06221006491)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Beuvry/Cambrin (T06219003127)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Noeux-les-Mines (T06219003124)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PDC BETHUNE 2018 UD AUCHEL (T06218000801)
Début : 05/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGA PLURI HEBDO SUR AUCHEL (T06218000802)
Début : 17/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (T06219003067)
Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D ADAPTATION DE LA PDC DE BETHUNE ET DE SES SITES DISTANTS (T06223060339)
Début : 17/10/2023 Fin : 16/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d accompagnement social de la mise en production des sites de BETHUEN ANNEZIN AUCHEL LILLERS ST VENANT NOEUX LES MINES BEUVRY CAMBRIN MAZINGARBE LAVENTIE LESTREM (T06221006491)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Beuvry/Cambrin (T06219003127)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Noeux-les-Mines (T06219003124)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PDC BETHUNE 2018 UD AUCHEL (T06218000801)
Début : 05/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGA PLURI HEBDO SUR AUCHEL (T06218000802)
Début : 17/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001675)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (T06219003067)
Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D ADAPTATION DE LA PDC DE BETHUNE ET DE SES SITES DISTANTS (T06223060339)
Début : 17/10/2023 Fin : 16/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d accompagnement social de la mise en production des sites de BETHUEN ANNEZIN AUCHEL LILLERS ST VENANT NOEUX LES MINES BEUVRY CAMBRIN MAZINGARBE LAVENTIE LESTREM (T06221006491)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Beuvry/Cambrin (T06219003127)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Noeux-les-Mines (T06219003124)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PDC BETHUNE 2018 UD AUCHEL (T06218000801)
Début : 05/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGA PLURI HEBDO SUR AUCHEL (T06218000802)
Début : 17/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001675)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001676)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (T06219003067)
Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D ADAPTATION DE LA PDC DE BETHUNE ET DE SES SITES DISTANTS (T06223060339)
Début : 17/10/2023 Fin : 16/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d accompagnement social de la mise en production des sites de BETHUEN ANNEZIN AUCHEL LILLERS ST VENANT NOEUX LES MINES BEUVRY CAMBRIN MAZINGARBE LAVENTIE LESTREM (T06221006491)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Beuvry/Cambrin (T06219003127)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Noeux-les-Mines (T06219003124)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PDC BETHUNE 2018 UD AUCHEL (T06218000801)
Début : 05/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGA PLURI HEBDO SUR AUCHEL (T06218000802)
Début : 17/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001675)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001676)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Salies de Béarn (T06423007604)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Salies de Béarn (T06420002444)
Début : 21/01/2020 Fin : 04/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (T06219003067)
Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D ADAPTATION DE LA PDC DE BETHUNE ET DE SES SITES DISTANTS (T06223060339)
Début : 17/10/2023 Fin : 16/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d accompagnement social de la mise en production des sites de BETHUEN ANNEZIN AUCHEL LILLERS ST VENANT NOEUX LES MINES BEUVRY CAMBRIN MAZINGARBE LAVENTIE LESTREM (T06221006491)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Beuvry/Cambrin (T06219003127)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Noeux-les-Mines (T06219003124)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PDC BETHUNE 2018 UD AUCHEL (T06218000801)
Début : 05/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGA PLURI HEBDO SUR AUCHEL (T06218000802)
Début : 17/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001675)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001676)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Salies de Béarn (T06423007604)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Salies de Béarn (T06420002444)
Début : 21/01/2020 Fin : 04/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de THEZE (T06421004354)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Thèze (T06421004352)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 06/06/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Thèze (T06419002108)
Début : 20/11/2019 Fin : 16/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 06/06/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de Thèze (T06419002107)
Début : 01/07/2019 Fin : 19/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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2ème AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SAT FONS (T06919007710)
Début : 17/05/2019 Fin : 16/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE ST FONS (T06919007502)
Début : 17/05/2019 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'établissement de Ste Foy les Lyon (T06920009836)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A ST GENIS LAVAL (T06919007716)
Début : 17/06/2019 Fin : 16/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004962)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T06919004965)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
2ème avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06919004967)
Début : 16/10/2018 Fin : 08/04/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003079)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003082)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à un accord collectif relatif à l'organisation du travail (T06918003083)
Début : 21/06/2018 Fin : 15/10/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Collectif portant sur l’accompagnement social du projet sur le site de Mâcon rue Einstein rattaché à l’établissement de MACON PPDC (T07121002788)
Début : 07/09/2021 Fin : 04/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE CLUNY (T07120001461)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC MACON AFFECTE SUR LES SITES DE MACON ET DE CHARNAY (T07118000266)
Début : 17/07/2018 Fin : 20/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS (T07118000155)
Début : 03/07/2018 Fin : 06/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny (A07117002423)
Début : 19/09/2017 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MATOUR RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000376)
Début : 18/09/2018 Fin : 18/03/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
TROISIEME AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEIN et CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (T07118000092)
Début : 19/06/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TOURNUS RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MACON du 28/04/2016 (T07118000093)
Début : 26/06/2018 Fin : 02/07/2018
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SECOND AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE MACON EINSTEINet CHARNAY RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE MACON (A07118002690)
Début : 20/03/2018 Fin : 18/06/2018
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de VANNES PPDC (T05624060882)
Début : 23/10/2023 Fin : 30/04/2024
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - MATINALE 1 (T05622004990)
Début : 09/05/2022 Fin : 09/04/2023
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPDC MF - Matinale 1 (T05622004517)
Début : 25/10/2021 Fin : 08/05/2022
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de VANNES PPC MF-MATINALE 1sur (T05621003518)
Début : 15/03/2021 Fin : 24/10/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MATINALE 1 (T05620002941)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes Le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19 MIXTE COLIS - LIVRAISON DU SOIR (T05620002942)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de Vannes PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise du COVID 19 AM1 et AM2 (T05620002943)
Début : 28/09/2020 Fin : 14/03/2021
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Un accord relatif à l'Organisation du Temps de Travail. (A05417003156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation de l'organisation de la Porte des Francs PDC (T59L21014375)
Début : 13/04/2021 Fin : 12/04/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ETABLISSEMENT PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES DE BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000142)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
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ACCORD MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE RAVENNES EQUIPES ENTRANTES ET ILOT (T59V19000100)
Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
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ACCORD ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PORTE DES FRANCS SITE DE RAVENNES EQUIPES BONDUES LINSELLES MOUVAUX (T59V19000143)
Début : 19/06/2018 Fin : 18/06/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE BOURBOURG (Y/Ilot de Watten) (A59L18012179)
Début : 19/09/2017 Fin : 17/09/2019
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AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF SECLIN (T59L19003863)
Début : 16/06/2018 Fin : 18/06/2018
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AVENANT REVISION/PROLONGATION (T59V19000076)
Début : 16/04/2018 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES BERCK (T06219003067)
Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2021
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ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL AU PROJET D ADAPTATION DE LA PDC DE BETHUNE ET DE SES SITES DISTANTS (T06223060339)
Début : 17/10/2023 Fin : 16/10/2025
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Accord d accompagnement social de la mise en production des sites de BETHUEN ANNEZIN AUCHEL LILLERS ST VENANT NOEUX LES MINES BEUVRY CAMBRIN MAZINGARBE LAVENTIE LESTREM (T06221006491)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/10/2022
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Beuvry/Cambrin (T06219003127)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire de Noeux-les-Mines (T06219003124)
Début : 21/10/2019 Fin : 20/10/2021
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ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PDC BETHUNE 2018 UD AUCHEL (T06218000801)
Début : 05/07/2018 Fin : 17/07/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF MISE EN PLACE ORGA PLURI HEBDO SUR AUCHEL (T06218000802)
Début : 17/07/2018 Fin : 17/07/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001675)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE (T06319001676)
Début : 09/07/2019 Fin : 09/07/2021
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Salies de Béarn (T06423007604)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Salies de Béarn (T06420002444)
Début : 21/01/2020 Fin : 04/06/2022
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Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de THEZE (T06421004354)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
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Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Thèze (T06421004352)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
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Avenant à l'accord collectif du 06/06/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution de Thèze (T06419002108)
Début : 20/11/2019 Fin : 16/03/2020
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Avenant à l'accord collectif du 06/06/2016 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de Thèze (T06419002107)
Début : 01/07/2019 Fin : 19/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de l'établissement de Haguenau PPDC (T06723012751)
Début : 18/04/2023 Fin : 18/10/2023
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