LEBRONZE ALLOYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57219612900124

• Un avenant à l'accord portant le remboursement des frais de santé en date du 20/12/2023 (T05126062768)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LEBRONZE ALLOYS

• Un avenant à l'accord portant le remboursement des frais de santé en date du 20/12/2023 (T05126062678)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 10/11/2021 (T05126062679)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant le remboursement des frais de santé en date du 20/12/2023 (T05125061600)
  Début : 24/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 10/11/2021 (T05124060390)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le remboursement des frais de santé (T05124060391)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la restructuration des sites de CUSTINES et de TAVERNY (T05122005076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur un projet de plan de sauvegarde de l'emploi (T05122005073)
  Début : 20/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur les moyens de fonctionnement du CSE et l'exercice du droit syndical (T05122004764)
  Début : 20/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le regroupement d'établissements et la composition du CSEC (T05122004439)
  Début : 18/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur les avantages sociaux en date du 08/02/2017 (T05122004390)
  Début : 09/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le régime de prévoyance (T05122004079)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur les avantages sociaux en date du 08/02/2017 (T05120002097)
  Début : 13/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur les frais de santé (T05119001866)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D' ENTREPRISE PORTANT SUR LA PREVOYANCE (T05120001922)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur les frais médicaux en date du 08/12/2016 (T05119000700)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la gestion des emplois, des parcours professionnels et de la mobilité (T05126062759)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05126062680)
  Début : 01/10/2025 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur le don de jours (T05123005615)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2026
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• Un accord portant sur des mesures salariales (T05125061604)
  Début : 17/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant la durée et l'organisation du temps de travail (T05125061602)
  Début : 25/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05124061193)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
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• Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T05125061605)
  Début : 17/02/2025 Fin : 31/05/2025
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• Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail (T05124060422)
  Début : 17/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05121003823)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
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• Un accord portant sur le déploiement de la nouvelle convention collective de la métallurgie (T05123006065)
  Début : 11/07/0023 Fin : 30/06/2024
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• Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail (T05123005938)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un accord portant sur le droit à la déconnexion (T05120002099)
  Début : 04/03/2020 Fin : 28/02/2023
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• Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05122004391)
  Début : 09/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail (T05119001279)
  Début : 08/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (A05118003770)
  Début : 01/03/2018 Fin : 31/12/2018
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• Un accord portant sur le don de jours de repos aux parents d'un enfant malade ou d'un proche aidant (T05120002408)
  Début : 01/05/2020 Fin : 30/04/0023
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