LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 98552015400016

• Accord portant sur la gestion des absences pour enfants malades (T04024060276)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES

• Accord collectif d'entreprise relatif à la banque d'heures au sein de la Société DRT (T04023060052)
  Début : 18/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES

• Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles du CSE de la Société DRT (T04022002761)
  Début : 12/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES

• Accord collectif d'entreprise portant sur le Comité Social et Economique (CSE) de la Société DRT (T04022002514)
  Début : 09/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein de la Société DRT (T04022002505)
  Début : 03/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise portant sur le régime d'astreinte des ouvriers et techniciens instrumentation - électricité - automatismes (IEA) de la Société DRT (T04022002422)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES

• Accord collectif d'entreprise portant sur le compte-épargne temps de la Société DRT (T04020001659)
  Début : 16/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise portant sur la prime de transport et de vélo au sein de la Société DRT (T04020001656)
  Début : 14/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la banque d'heures au sein de la Société DRT (T04020001587)
  Début : 15/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise portant sur la prime de transport au sein de la Société DRT (T04019000890)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'évolution des salaires 2019 (T04019000662)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise portant sur les moyens des délégués syndicaux de la Société DRT (T04019000657)
  Début : 15/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur le Comité Social et Economique (CSE) de la Société DRT (T04018000333)
  Début : 08/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord sur l'évolution des salaires 2018 (T04018000035)
  Début : 02/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA DESIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLEMENTAIRE AU CHSCT (A04017002033)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA DESIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLEMENTAIRE AU CHSCT (A04017002033)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société DRT (T04022002749)
  Début : 06/10/2022 Fin : 06/10/2025
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• Accord collectif d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) de la Société DRT (T04023060051)
  Début : 18/07/2023 Fin : 27/09/2025
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• Accord portant sur les négociations obligatoires au sein de la société DRT 2024 (T04024060316)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• Accord collectif d'entreprise de méthode portant sur la périodicité de la négociation obligatoire relative à l'égalité professionnelle au sein de la Société DRT (T04022002286)
  Début : 27/01/2022 Fin : 27/01/2025
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• Accord collectif d'entreprise à durée déterminée portant sur l'égalité professionnelle au sein de la Société DRT (T04022002287)
  Début : 27/01/2022 Fin : 26/01/2025
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LA PRIME DE TRANSPORT ET DE VELO AU SEIN DE LA SOCIETE DRT (T04024060277)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord portant sur la prime de partage de la valeur au sein de DRT en 2024 (T04024060317)
  Début : 01/04/2024 Fin : 30/09/2024
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• Accord portant sur les négociations obligatoires au sein de la Société DRT 2023 (T04023060065)
  Début : 10/01/2023 Fin : 31/03/2024
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• Procès-verbal d'accord sur l'évolution des salaires 2022 (T04022002723)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/10/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la Société DRT (T04022002760)
  Début : 09/01/2023 Fin : 03/02/2023
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• Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) de la Société DRT (T04019001067)
  Début : 26/11/2019 Fin : 26/11/2022
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• Procès-verbal d'accord sur l'évolution des salaires 2021 (T04021002145)
  Début : 22/09/2021 Fin : 22/09/2022
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'astreinte sécurité générale au sein de la Société DRT (T04020001663)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/04/2022
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• Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société DRT (T04019000658)
  Début : 09/04/2019 Fin : 08/04/2022
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• Accord collectif portant sur l'égalité femmes - hommes de la Société DRT (T04019000465)
  Début : 15/12/2018 Fin : 14/12/2021
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• Accord collectif de méthode portant sur la négociation obligatoire relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la Société DRT (T04019000464)
  Début : 15/12/2018 Fin : 19/11/2021
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• Accord collectif de méthode portant sur des discussions relatives à l'accord d'entreprise sur le régime d'astreintes IEA de la Société DRT (T04021001957)
  Début : 10/06/2021 Fin : 13/07/2021
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• Accord sur l'évolution des salaires 2020 (T04020001283)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2021
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• Accord collectif d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés de la Société DRT (T04019000551)
  Début : 07/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE FEMMES-HOMMES (A04017002093)
  Début : 01/01/2999 Fin : 18/12/2018
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