MALVAUX ORIGIN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78130360700019

• Accord d'entreprise sur le télétravail (T01724060999)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MALVAUX ORIGIN

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2023 (T01723004437)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2022 (T01722003977)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2022 (T01722003608)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DU PREMIER JOUR DE CARENCE EN CAS D'HOSPITALISATION (T01721002625)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTRPRISE SUR LES REMUNERATIONS 2020 (T01720001768)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01724061002)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2027
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• ACCORD ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2026 (T01725061944)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise portant sur l'organisation des congés payés annuels 2024 (T01724061003)
  Début : 08/02/2024 Fin : 07/02/2025
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• Accord d'entreprise sur les rémunérations pour l'année 2024 (T01724061005)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD SUR l'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T01721003094)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2024
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• ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2023 (T01723004436)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE (T01722003946)
  Début : 23/06/2022 Fin : 05/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2022 (T01722003408)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES ANNUELS 2021 (T01721002623)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2021 (T01721002624)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'exposition des risques professionnels (T01719000557)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'égalité professionnelle et la suppression des éventuels écarts de rémunération (T01719000958)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2021
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• Accord sur l'exposition des risques professionnels (T01719000648)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2021
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• ACCORD SUR LES CONGES PAYES 2020 (T01720001745)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur les rémunérations 2019 (T01719000794)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur le Congés Payés 2019 (T01719000646)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2019
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