REEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 96250131800076

• Accord relatif au travail à la chaleur – site de Villefranche Sur Saône (T06926061268)
  Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• Avenant n°2 à l’accord formalisant le système de garanties collectives complémentaires obligatoire frais de santé et prévoyance au sein du groupe REEL et de ses filiales françaises (T06923061562)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• Accord sur les conditions de déplacement et d'organisation du temps de travail Salariés intervenants pour le compte de la Division NP-BU IBS/IBP sur les sites de production nucléaire en activité ou en déconstruction (T06923025812)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• Accord sur les conditions de déplacement et d'organisation du temps de travail Salariés intervenants pour le compte de la Division NP-BU IBS/IBP sur les sites de production nucléaire en activité ou en déconstruction (T06923025812)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• ACCORD SPECIFIQUE Division NP salariés intervenants sur les sites de production (T06923025262)
  Début : 10/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• Accord collectif relatif à l’organisation des Instances Représentatives du Personnel dans REEL SAS (T06922023024)
  Début : 18/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• ETRE ACTEUR DE SA CARRIERE CHEZ REEL (PHASE 1) Périmètre REEL SAS et ses filiales françaises (T06922022370)
  Début : 06/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• ACCORD DEFINISSANT UN MECANISME DE DON DE JOURS - périmètre REEL et ses filiales Françaises (T06920012674)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• Accord sur les conditions de déplacement et d'organisation du temps de travail (T06920012411)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE REEL INTERNATIONAL ET DE SES FILIALES FRANCAISES (T06919003877)
  Début : 27/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REEL

• AVENANT N°3 A L’ACCORD ORGANISANT LE TELETRAVAIL AU DOMICILE Périmètre REEL sas et ses filiales françaises (T06926071465)
  Début : 20/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise REEL

• Accord collectif confirmant le recours au vote électronique pour les élections des Comités Sociaux Economiques d’établissement (CSEE) au sein de REEL SAS (T06922023022)
  Début : 20/10/2022 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise REEL

• ACCORD RELATIF A L’EVOLUTION DES REMUNERATIONS 2025 (T06925067800)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise REEL

• AVENANT N°2 A L'ACCORD ORGANISANT LE TELETRAVAIL AU DOMICILE Périmètre REEL sas et ses filiales françaises (T06925066449)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise REEL

• Accord groupe relatif aux développements des compétences, à la formation professionnelle et à la gestion de l’emploi et des carrières (T06923024269)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise REEL

• Accord groupe relatif aux développements des compétences, à la formation professionnelle et à la gestion de l’emploi et des carrières (T06923024269)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise REEL

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR LA VALORISATION DES PERFORMANCES ET EFFORTS EN SANTE ET SECURITE (T06924064130)
  Début : 18/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A L’EVOLUTION DES REMUNERATIONS 2024 (T06924063405)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise REEL

• AVENANT n°1 A L’ACCORD ORGANISANT LE TELETRAVAIL AU DOMICILE Périmètre REEL sas et ses filiales françaises (T06923024272)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord organisant le télétravail au domicile (T06921018501)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la mise ne place et à l'organisation des Nouvelles Instances Représentatives du Personnel (T06918002933)
  Début : 19/12/2018 Fin : 01/01/2024
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• Accord relatif à l'évolution des rémunérations 2023 (T06923025284)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord en faveur de l'amélioration de la qualité de vie au travail, de la prévention des risques psychosociaux et de l'égalité professionnelle Périmètre REEL et ses filiales françaises (T06921016333)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur des mesures en faveur du pouvoir d'achat (T06923027596)
  Début : 20/10/2022 Fin : 19/04/2023
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• AVENANT ACCORD MISE EN PLACE DE L ORGANISATION DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T06919004204)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L ELECTION DU C S E (T06918002931)
  Début : 19/12/2018 Fin : 01/01/2023
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• Accord relatif à l'évolution des rémunérations 2022 (T06922020172)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif aux développements des compétences à la formation professionnlle et à la gesion de l'emploi et des carrières (T06920009819)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'évolution des rémunérations 2021 (T06921015808)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur la poursuite de la mise en place de moyens face à la pandémie de COVID19 (T06921014661)
  Début : 12/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'expérimentation du télétravail au domicile Périmètre REEL et ses filiales françaises (T06920013286)
  Début : 02/11/2020 Fin : 31/10/2021
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• Avenant à l'accord qualité de vie au travail (T06920012414)
  Début : 20/06/2017 Fin : 30/06/2021
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• Accord relatif à l'évolution des rémunérations 2020 (T06920013101)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur les moyens mis en oeuvre face à la pandémie Covid-19 (T06920010692)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de groupe relatif aux moyens destinés à favoriser le dialogue social (T06920009810)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de l'établissement de Toulouse (T06918000837)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à l'évolution des rémunérations 2018 et à la grille Mini REEL SAS (T06918000806)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2019
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