SOCIETE DU PARC DU FUTUROSCOPE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44403090200019

• Accord collectif de UES FUTUROSCOPE Salaires Effectifs 2023 (T08623002762)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif UES Futuroscope relatif au régime complémentaire frais médicaux (T08622002027)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif Salaires Effectifs et Temps de Travail 2022 (T08622002026)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Salaires Effectifs et Temps de Travail 2021 (T08621001456)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision Accord sur le Compte Epargne Temps (T08621001458)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de UES FUTUROSCOPE relatif au régime complémentaire frais médicaux (T08619000829)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif UES FUTUROSCOPE relatif au régime complémentaire de prévoyance du personnel relevant des articles 4 et 4bis de la CCN AGIRC du 14 Mars 1947 (T08619000830)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif UES FUTUROSCOPE relatif au régime complémentaire de prévoyance du personnel ne relevant pas des art 4 et 4bis de la CCN AGIRC du 14 mars 1947 (T08619000831)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale et à la mise en oeuvre des élections du CSE au sein de l'UES (T08619000617)
  Début : 24/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Organisation et temps de travail 2019 (T08619000411)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SALAIRES EFFECTIFS 2019 (T08619000311)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 3 JANVIER 2018 SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL 2018 (A08618001745)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 3 JANVIER 2018 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2018 (A08618001746)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de l'UES FUTUROSCOPE Télétravail Avril 2025 - Avril 2030 (T08625060905)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/04/2030
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• Accord collectif de l'UES Futuroscope Don de jours juillet 2024 - juillet 2029 (T08624060556)
  Début : 30/07/2024 Fin : 30/07/2029
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• Accord collectif de l'UES FUTUROSCOPE Egalité Professionnelle & Qualité de vie et des Conditions de travail (T08625061254)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/10/2028
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• Accord d'Adaptation relatif aux négociations obligatories (T08625061157)
  Début : 30/06/2025 Fin : 30/06/2028
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• Accord Fonctionnement CSE UES Futuroscope (T08624060271)
  Début : 15/02/2024 Fin : 21/11/2027
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• ACCORD CSE - MISE A DISPOSITION DE SALARIES AUPRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES FUTUROSCOPE ET MONTANT DE LA SUBVENTION ASC (T08624060527)
  Début : 04/07/2024 Fin : 18/11/2027
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• Accord Collectif de l'UES Futuroscope sur le Compte épargne temps (T08624060438)
  Début : 07/06/2024 Fin : 07/06/2027
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• ACCORD SALAIRE ET TEMPS DE TRAVAIL (T08625060774)
  Début : 08/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif de UES FUTUROSCOPE Egalité Professionnelle & Qualité de Vie et des Conditions de travail Juin 2022-Juin 2025 (T08622002440)
  Début : 12/07/2022 Fin : 12/07/2025
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• Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires Juin 2022-Juin 2025 (T08622002439)
  Début : 28/06/2022 Fin : 28/06/2025
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• Accord collectif de l'UES FUTUROSCOPE sur le Télétravail avril 23 avril 25 (T08623002945)
  Début : 21/04/2023 Fin : 21/04/2025
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• Accord UES FUTUROSCOPE Organisation et temps de travail 2024 (T08624060301)
  Début : 01/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord UES Salaires Effectifs 2024 (T08624060270)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord Compte Epargne Temps (T08621001457)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2024
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• Accord collectif de l'UES FUTUROSCOPE sur le vote électronique - élections professionnelles octobre 2023 (T08623003123)
  Début : 03/07/2023 Fin : 31/10/2023
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• Accord collectif UES FUTUROSCOPE sur le Télétravail (T08622002059)
  Début : 25/01/2022 Fin : 25/01/2023
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• Accord Qualité de vie au travail et Egalité professionnelle juin 2018 - juin 2021 (T08618000035)
  Début : 08/06/2018 Fin : 08/06/2021
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• Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps juin 2018-juin 2021 (T08618000034)
  Début : 08/06/2018 Fin : 08/06/2021
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• Accord sur le vote électronique pour les élections professionnelles d'octobre 2019 (T08619000616)
  Début : 24/06/2019 Fin : 31/10/2019
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