U GIE IRIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53203639900014

• Accord central d'entreprise - Reprise 2023 (T04423018328)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U GIE IRIS

• Accord relatif à la mise en place du vote électronique (T04423018330)
  Début : 12/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U GIE IRIS

• Accord d'entreprise Négociation Annuelle obligatoire (T04422013518)
  Début : 07/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U GIE IRIS

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T04421009839)
  Début : 12/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U GIE IRIS

• Accord Temps de travail - Avenant 2020 n°2 (T04420007717)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord Temps de travail - avenant 2020 (T04420007182)
  Début : 29/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord Central - Avenant 2020 relatif à la retraite supplémentaire (T04420007005)
  Début : 25/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Le Règlement d'un Plan d'Epargne Retraite Entreprise Obligatoire concernant la Retraite Supplémentaire des Non Cadres (T04420007008)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Le Règlement d'un Plan d'Epargne Retraite Entreprise Obligatoire concernant la Retraite Supplémentaire des Cadres (T04420007007)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE (T04419004746)
  Début : 04/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U GIE IRIS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique (T04419004240)
  Début : 04/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U GIE IRIS

• Accord d'Entreprise - Révision 2018 (T04418000727)
  Début : 29/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à la NAO 2018 (A04418010003)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord sur le droit à la déconnexion (A04417008980)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et compétences et des parcours professionnels (T04422015069)
  Début : 23/06/2022 Fin : 22/06/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04421012693)
  Début : 09/12/2021 Fin : 08/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T04421012026)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• Avenant de reconduction de l'accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion, signé le 26/11/2020 (T04423060101)
  Début : 27/07/2023 Fin : 25/06/2024
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• Avenant de reconduction n°1 à l'accord QVT du 04/06/2019 (T04423060102)
  Début : 27/07/2023 Fin : 10/06/2024
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• Avenant de reconduction 2023 de l'accord d'entreprise relatif au don de jours, signé le 31/05/2016 (T04423018333)
  Début : 04/06/2022 Fin : 03/06/2024
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• Avenant de reconduction de l'accord QVT du 04/06/19 (T04423018332)
  Début : 04/06/2023 Fin : 03/12/2023
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• Accord de droit à la déconnexion (T04420008882)
  Début : 26/11/2020 Fin : 25/11/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (T04419004238)
  Début : 04/06/2019 Fin : 03/06/2023
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprisedu 31 mai 2016 relatif au don de jours (T04419004241)
  Début : 04/06/2019 Fin : 03/06/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T04419002567)
  Début : 03/01/2019 Fin : 02/01/2022
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• L'avenant 2020 à l'accord Télétravail (T04420007183)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/10/2020
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• Avenant n°1 à l'accord Télétravail du 2 mai 2017 (T04418000705)
  Début : 19/04/2018 Fin : 01/05/2020
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