WAVESTONE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37755024900041

• Accord télétravail - Wavestone SA (T09225074849)
  Début : 07/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord préélectoral de détermination du nombre et de la composition des collèges électoraux (T09225074360)
  Début : 26/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord sur l’adoption du vote électronique de WAVESTONE SA (T09225074363)
  Début : 27/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord sur la durée du travail de WAVESTONE SA (T09225072611)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• AVENANT N°3 A L’ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE LA PREVOYANCE (T09224068741)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• AVENANT N°3 A L’ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SOINS DE SANTE (T09224067786)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord télétravail de l'UES Wavestone (T09222036230)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Avenant n°2 à l'accord sur le régime des frais de soins de santé (T09222032465)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• AVENANT N°1 A L’ACCORD TELETRAVAIL DE L’UES WAVESTONE (T09222032389)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T09222030731)
  Début : 27/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord télétravail (T09221028298)
  Début : 17/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Avenant 1 à l'accord portant sur le régime de protection sociale complémentaire santé (T09220022249)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord portant sur le régime de protection sociale complémentaire de Prévoyance (T09220022250)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL DE L'UES WAVESTONE (T09220021010)
  Début : 15/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord portant sur le régime de protection sociale complémentaire des frais de soins de santé (T09220015654)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord portant sur le régime de protection sociale complémentaire de la prévoyance (T09220015655)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (A09218030451)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise WAVESTONE

• Accord pour l'inclusion des collaborateurs en situation de handicap (T09225075850)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels en entreprise (GEPP) (T09225075518)
  Début : 29/09/2025 Fin : 29/09/2028
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• Avenant de prorogation Accord portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la diversité et la qualité de vie au travail (T09225075394)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
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• Accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) (T09222032666)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/04/2026
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION (T09225072994)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la diversité et la qualité de vie au travail (T09224044875)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2026
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• Accord pour l’inclusion des collaborateurs en situation de handicap (T09223040445)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération (T09224065365)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION (T09223042298)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
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• Accord sur l'Egalité pro entre les femmes et les hommes, qualité de vie au travail, déconnexion (T09220018296)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2024
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• Avenant 2_Accord UES Wavestone Télétravail_Juillet22 (T09222035087)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION (T09222032667)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION (T09221026512)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• AVENANT A L'ACCORD NAO PORTANT SUR LES REMUNERATIONS 2020-21 (T09220021011)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/03/2021
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• NAO - portant sur la rémunération (T09220019755)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• Avenant n°1 à l’accord portant sur la mise en place de mesures exceptionnelles dans le cadre du Covid-19 (T09220018077)
  Début : 05/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord portant sur la mise en place de mesures exceptionnelles dans le cadre du Covid19 (T09220017581)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION (T09219009752)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• Accord portant sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09219008360)
  Début : 28/02/2019 Fin : 31/03/2019
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