Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 16/05/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 15/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REPARTITION DE LA CONTRIBUTION PATRONALE AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ENTRE LES CSE ETABLISSEMENTS DE L’UES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 24/04/2025
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 04/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 11/12/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES des GIE Ramsay Santé, GIE Ramsay Hospitalisation et GIE Interfiliales
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RISF SOCIAL 27/02/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ROSCOFF MANUTENTION 10/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE (APLD) AU SEIN DU GIE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE SOUFFLERIES AEROACOUSTIQUES AUTOMO 21/04/2020
mesures de maintien des salaires et de protection des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise GIE TERRITOIRES 25/11/2019
UN AVENANT n°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL- UES TERRITOIRES
AVENANT

Accord d'entreprise GIE TRANS FENSCH 18/07/2018
Accord d'U.E.S. relatif à la prorogation des mandats des élus du personnel dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE VILLETTE 06/04/2020
ORGANISATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LA PERIODE DU CONFINEMENT COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise GIE VILLETTE 29/05/2020
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail du 26 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GIE VILLETTE 01/07/2021
ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION GENERALE DES SALAIRES EN 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE VILLETTE 24/03/2022
AVENANT 1 : ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GIE VIVALTO SANTE R.S.E 12/07/2023
Avenant N°1 - Accord relatif à l’emploi des personnes en situation de handicap au sein du Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise GIE VIVALTO SANTE R.S.E 12/07/2023
Avenant N°1 - Accord relatif à l’emploi des personnes en situation de handicap au sein du Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise GIE VIVALTO SANTE R.S.E. 20/12/2019
Un Accord relatif à l’emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise GIE WENG PHAT 28/05/2019
ACCORD PRIME COOPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise GIE WENG PHAT 25/06/2019
Accord d'entreprise prorogeant la durée des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise de l'UES Paris Store
ACCORD

Accord d'entreprise GIE WENG PHAT 02/06/2020
- Accord d’entreprise relatif à la Mise en place et au Fonctionnement du CSE et à la Structuration du Dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise GIE WENG PHAT (Accord forfait jour et droit à la déconnexion) 13/03/2026
Accord forfait jour et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GIEPS 28/09/2023
Accord collectif d'entreprise NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIEPS 28/09/2023
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GIEPS 28/09/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise GIEPS 28/09/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT