Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 20/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 05/12/2023
ACCORD SUR LA PRIME TRANSPORT ET LA PRIME VELO
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 20/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 20/06/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION N°3
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 27/06/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 27/06/2024
UN ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 03/12/2024
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRIME TRANSPORT & PRIME VELO
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 08/04/2025
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 24/06/2025
ACCORD PPV 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 24/06/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 02/12/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRIME TRANSPORT & PRIME VELO - RECONDUCTION N°5
ACCORD

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 03/02/2026
Un Avenant n°2 a l'Accord UES initial du 27/09/2016 modifié par l'Avenant du 01/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise GIE OUEST BIOLOGIE MANAGEMENT 03/02/2026
Un Accord d'Entreprise portant sur : 1. Le périmètre du CSE / 2. Les commissions / 3. Le fonctionnement du CSE / 4. Le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PLUS 03/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE GIE PLUS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE POUR L' UTILISATION EN COMMUN D'UN SCANOGRAPHIE SUR LE SITE DE MOUGINS 13/12/2021
Accord d'entreprise portant sur la rémunération des salariés au sein du GIE MOUGINSCAN
ACCORD

Accord d'entreprise GIE POUR L' UTILISATION EN COMMUN D'UN SCANOGRAPHIE SUR LE SITE DE MOUGINS 04/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PREFAL SCSE 19/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PSSV 3000 25/03/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY GENERALE DE SANTE HOSPITALISATION 19/12/2018
Accord collectif relatif à la modification du périmètre de l'UES composée des GIE Ramsay Générale de Santé et Ramsay Générale de Santé Hospitalisation
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 08/07/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 07/10/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 05/07/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 17/04/2023
Accord d'entreprise portant reconnaissance d'établissements distincts pour le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 11/04/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 16/05/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES des GIE Ramsay Hospitalisation, GIE Ramsay Santé et GIE Inter-filiales
AVENANT