Accords d'entreprise : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (57 accords)
AU CARREFOUR DES PAINS
Accord d'entreprise AU CARREFOUR DES PAINS 27/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
AU FOURNIL DES BONS GOUT
Accord d'entreprise AU FOURNIL DES BONS GOUT 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
BIO SOLUTION MONTROUGE
Accord d'entreprise BIO SOLUTION MONTROUGE 27/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ACCOMPLISSEMENT DES HS et CONTINGENT HS
ACCORD
BLIN Christine
Accord d'entreprise BLIN Christine 28/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD
BOULANGERIE JULIA
Accord d'entreprise BOULANGERIE JULIA 31/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
BOULANGERIE MARIE BLACHERE
Accord d'entreprise BOULANGERIE MARIE BLACHERE 02/09/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 28 NOVEMBRE 2019 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise BOULANGERIE MARIE BLACHERE 10/11/2020
AVENANT DE RESILIATION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 28 NOVEMBRE 2019 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
BOULANGERIE PETIT
Accord d'entreprise BOULANGERIE PETIT 15/02/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
BOULANGERIE PIETRI
Accord d'entreprise BOULANGERIE PIETRI 15/07/2019
durée du travail
ACCORD
BOULANGERIES BG
Accord d'entreprise BOULANGERIES BG 16/04/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BOULANGERIES BG 07/10/2019
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION EXCEPTIONNELLE DES MANDATS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BOULANGERIES BG 28/11/2019
ACCORD COLLECTIF D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BREST BCD
Accord d'entreprise BREST BCD 24/02/2021
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CIMAL
Accord d'entreprise CIMAL 22/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
COMUNELLO Gilles Ange
Accord d'entreprise COMUNELLO Gilles Ange 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DANNE GILLES
Accord d'entreprise DANNE GILLES 17/03/2021
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
DU PAIN MAIS PAS QUE
Accord d'entreprise DU PAIN MAIS PAS QUE 28/02/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
GANIX
Accord d'entreprise GANIX 12/12/2019
Accord d'entreprise portant sur le changement de la période de référence des congés payés et sur le non report du solde des congés
ACCORD
Accord d'entreprise GANIX 24/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
GOUT Gladys
Accord d'entreprise GOUT Gladys 12/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GOUT Jean-Marc
Accord d'entreprise GOUT Jean-Marc 20/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Hervé CASSEZ
Accord d'entreprise Hervé CASSEZ 01/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LA GUYOCHE (SARL)
Accord d'entreprise LA GUYOCHE (SARL) 13/12/2018
Accord d'entreprise sur la modulation annuelle
ACCORD
LA MOIRONNAISE
Accord d'entreprise LA MOIRONNAISE 30/03/2020
UN ACCORD RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MOIRONNAISE 20/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/03/21 RELATIF A L' INDIVIDUALISATION DE L ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT
LE FLOCH BOULANGER PATISSIER
Accord d'entreprise LE FLOCH BOULANGER PATISSIER 19/10/2017
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE FOURNIL DE JULES
Accord d'entreprise LE FOURNIL DE JULES 09/10/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE MOULIN DE VALBERG
Accord d'entreprise LE MOULIN DE VALBERG 08/04/2019
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE VENTE A TEMPS PARTIEL
ACCORD
LE MOULIN DES DUNES
Accord d'entreprise LE MOULIN DES DUNES 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires, à la modification des horaires de travail,modalités de réalisation d'heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD
LE PAIN CROUSTILLANT
Accord d'entreprise LE PAIN CROUSTILLANT 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE CL'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise LE PAIN CROUSTILLANT 30/10/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT Mise en place de l'Activité Partielle Individualisée
ACCORD
LEAR
Accord d'entreprise LEAR 27/04/2020
Accord d'entreprise activité partielle
ACCORD
LES BARBUES
Accord d'entreprise LES BARBUES 18/12/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LES MOULINS DE LA CATALOGNE
Accord d'entreprise LES MOULINS DE LA CATALOGNE 24/06/2019
Accord d'entreprise sur le temps de tarvail de la SARL LES MOULINS DE LA CATALOGNE
ACCORD
MABIT ET ASSOCIES
Accord d'entreprise MABIT ET ASSOCIES 30/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MARECHAL
Accord d'entreprise MARECHAL 01/08/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MIGUELGORRY
Accord d'entreprise MIGUELGORRY 03/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Grenade sur l'Adour
ACCORD
Monsieur Gout Jean-Marc
Accord d'entreprise Monsieur Gout Jean-Marc 29/01/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
NARDEUX
Accord d'entreprise NARDEUX 03/11/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
NICOLAS DALMASSO SARL
Accord d'entreprise NICOLAS DALMASSO SARL 15/10/2020
accord portant sur le contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
NORA ROCARPIN
Accord d'entreprise NORA ROCARPIN 02/10/2020
un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PAIN DES MAURES
Accord d'entreprise PAIN DES MAURES 21/12/2018
acoord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
PANEHESTIA
Accord d'entreprise PANEHESTIA 20/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PATRICK BOUVARD
Accord d'entreprise PATRICK BOUVARD 30/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
PERRET MICHEL
Accord d'entreprise PERRET MICHEL 15/02/2018
contingent annuel heures supplémentaires et condition dépassement et durées du travail
ACCORD
PETITS PAINS GOURMANDS
Accord d'entreprise PETITS PAINS GOURMANDS 27/01/2021
Accord d'Entreprise d'Activité Partielle Longue Durée (APLD)
ACCORD
POILANE
Accord d'entreprise POILANE 11/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE TITRES RESTAURANT
ACCORD
SAINT MARTIAL
Accord d'entreprise SAINT MARTIAL 01/10/2019
accord relatif à la rémunératio, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
SARL AUX 3 LUTINS
Accord d'entreprise SARL AUX 3 LUTINS 18/09/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SARL LE CYGNE
Accord d'entreprise SARL LE CYGNE 14/05/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL LEMASSON
Accord d'entreprise SARL LEMASSON 02/04/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL SOULARD RIGOUIN
Accord d'entreprise SARL SOULARD RIGOUIN 08/02/2019
Accord d'entreprise Contingent heures supplémentaires et durées maximales du travail
ACCORD
SAS BOULANGERIE LE CENTRAL
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE LE CENTRAL 25/06/2019
LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS BOULANGERIE LE CENTRAL 26/02/2021
L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
SETACAM
Accord d'entreprise SETACAM 01/12/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A LA TUP DE LA SOCIETE CHARETTE 85 A LA SOCIETE SETACAM
ACCORD
SNC SAINT MARTIAL
Accord d'entreprise SNC SAINT MARTIAL 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel
ACCORD
SPBP C woerle
Accord d'entreprise SPBP C woerle 09/06/2020
Accord sur le temps de travail et la gestion des heures supplémentaires
ACCORD