Accords d'entreprise : Centres de collecte et banques d'organes

Accord d'entreprise BIOPROTEC 20/04/2021
Avenant à l’Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du 4 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BIOPROTEC 04/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée du 4 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CERBA XPERT 05/12/2025
Convention collective d'entreprise de la société Cerba Xpert
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 26/12/2017
UN AVENANT N° 1 RELATIF A LA SUPPRESSION DE LA CONDITION D'ANCIENNETE POUR L'OUVERTURE DES DROITS CET
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 28/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'EFS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 28/12/2017
UN AVENANT N ° 3 A L'ACCORD RELATIF AU PROJET SOCIAL DE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG DU 06 SEPTEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 26/12/2017
un accord relatif au fonctionnement adapté du dialogue social des ETS regroupés CNETRE-PAYS DE LA LOIRE (CPDL) ET NOUVELLE-AQUITAINE (NAQL)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 28/12/2017
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD SUR LA COHESION SOCIALE ET L'EGALITE DES CHANCES 2014-2016
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 08/05/2018
AVENANT N°1 ACCORD SUR LES MODALITES DE VOTE EN VUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2017-2018 AU SEIN DE L'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 28/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'EFS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 26/12/2017
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT ADAPTE DU DIALOGUE SOCIAL DES ETS REGROUPES CENTRE PAYS DE LA LOIRE ET NOUVELLE AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 28/12/2017
AVENANT N°3 ACCORD RELATIF AU PROJET SOCIAL DE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG HYGIENE SECURITE SANTE ET CONDITIONS DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 28/12/2017
AVENANT N°4 ACCORD SUR LA COHESION SOCIALE ET L'EGALITE DES CHANCES 2014-2016
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 26/12/2017
AVENANT N°1 RELATIF A LA SUPPRESSION DE LA CONDITION D'ANCIENNETE POUR L'OUVERTURE DES DROITS CET
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 31/07/2018
ACCORD RELATIF AU CYCLE ELECTORAL ET A LA CARTE SOCIALE DE L'EFS 2018 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 31/07/2018
AVENANT N°4 ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 27/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL NATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/01/2019
AVENANT N°6 A L'ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SANTE INSTITUES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/01/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD SPECIFIQUE RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE INSTITUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/04/2019
AVENANT N°1 ACCORD MODALITES ACCOMPAGNEMENT DES REORGANISATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/04/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/04/2019
AVENANT N°1 PROROGATION ACCORD PORTANT SUR L'EMPLOI L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 13/09/2019
Avenant n°5 à l'accord sur la cohésion sociale et l'égalité des chances 2014-2016
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 13/09/2019
Avenant n°4 à l'accord relatif au projet social de l'Etablissement Français du Sang, Hygiène, Sécurité, Santé et Conditions de vie au Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 12/12/2019
AVENANT N°7 A L'ACCORD SPECIFIQUE RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE INSTITUES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'EFS
AVENANT