Accords d'entreprise : Centres de collecte et banques d'organes

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 12/12/2024
AVENANT N° 11 ACCORD COHESION SOCIALE ET EGALITE DES CHANCES 1 AVENANT N° 11 Accord sur la cohésion sociale et l’égalité des chances au sein de l’EFS Portant prolongation de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 20/12/2024
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD PORTANT SUR L’EMPLOI, L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023-2025
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 27/05/2025
Avenant n°13 accord spécifique relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et frais de santé institués par la Convention collective de l'établissement français du sang
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 13/05/2025
Avenant n° 1 à l’accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel au sein de l’EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/07/2025
PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 26/11/2025
AVENANT N°14 ACCORD SPECIFIQUE RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE INSTITUES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 02/12/2025
Avenant n°13 accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social prévoyant le remplacement définitif d’un membre suppléant au Comité Social et Economique Central
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 02/12/2025
Avenant n°18 convention collective de l’EFS portant révision de l’article 7-3-2 « Champ d’application »
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 23/12/2025
Accord portant sur l'emploi, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 19/12/2025
Avenant n°9 à l'accord projet social volet II - Hygiène, sécurité, santé et conditions de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 18/12/2025
Avenant 12 portant révision de l'accord sur la cohésion sociale et l'égalité des chances au sein de l'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 19/12/2025
Avenant 13 portant prolongation de l'accord sur la cohésion sociale et l’égalité des chances au sein de l’EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 17/02/2025
Accord relatif à la monétisation du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 19/05/2025
AVENANT N°7 Accord sur les modalités d’accompagnement des réorganisations au sein de l’EFS Portant prolongation de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 17/03/2026
Accord relatif à l’attribution d’une indemnité de froid au sein de l’Etablissement français du sang
ACCORD