Accords d'entreprise : Centres de collecte et banques d'organes

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 13/02/2020
AVENANT N°2 ACCORD SUR LES MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DES REORGANISATIONS AU SEIN DE L'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 18/03/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX MODALITES POUR FACILITER LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CONTEXTE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 08/04/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX MODALITES POUR FACILITER LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CONTEXTE DU COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 08/04/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX MODALITES POUR FACILITER LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CONTEXTE DU COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 22/06/2020
AVENANT 6 ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 31/07/2020
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES PERSONNELS ET A LA CONTINUITE DE L’ACTIVITE PENDANT L’EPIDEMIE DE LA COVID-19 (du 13 mars au 1er juin)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 16/03/2020
Accord portant sur l’emploi, l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 25/09/2020
AVENANT N°13 CONVENTION COLLECTIVE DE L’EFS Champ d’application Couverture des ayants droit du salarié Couverture volontaire
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 25/09/2020
AVENANT N°8 ACCORD SPECIFIQUE RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE INSTITUES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DE L’ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 15/09/2020
AVENANT N°7 Accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social - REPRESENTANT HANDICAP DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 20/04/2021
AVENANT 6 ACCORD SUR LA COHESION SOCIALE ET L'EGALITE DES CHANCES 2014-2016
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 20/04/2021
AVENANT 7 ACCORD COHESION SOCIALE ET EGALITE DES CHANGES 2014-2016
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 20/04/2021
AVENANT 8 ACCORD COHESION SOCIALE ET EGALITE DES CHANCES 2014-2016
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 20/04/2021
AVENANT 5 ACCORD RELATIF AU PROJET SOCIAL DE L'EFS HYGIENE SECURITE SANTE ET CONDITIONS DE VIE AU TRAVAIL PORTANT PROLONGATION DE L'AVENANT 1 ET 4
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 20/04/2021
AVENANT 3 ACCORD SUR LES MODALITES D'ACCOMPAGNEMENT DES REORGANISATIONS AU SEIN DE L'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 19/08/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 03/06/2021
Avenant n°8 accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 07/09/2021
Avenant n° 14 à la Convention Collective de l'EFS Portant révision de l'article 3-2-2-6 Les absences pour évènements familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 03/09/2021
Avenant n° 15 à la Convention Collective de l'EFS Portant révision de l'article 3-1-3 Ancienneté et de l'article 3-2-2-5 Le congé parental d'éducation
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 15/10/2021
AVENANT N°1 Accord relatif au cycle électoral et à la carte sociale de l’Etablissement Français du Sang 2018 - 2022 Portant révision de l’article 2.3 Périmètre des délégués syndicaux de sites et de l’annexe 2 Liste des sites et SIRET
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 15/10/2021
AVENANT N°2 Accord relatif au cycle électoral et à la carte sociale de l’EFS 2018 – 2022 Portant révision de l’annexe 1 La liste des sites et regroupements de sites ainsi que le nombre de réprésentants de proximité pour leur désignation par le CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 19/11/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCERNANT L’INTEGRATION DES SALARIES DU CENTRE NATIONAL DE REFERENCE DES GROUPES SANGUINS (CNRGS) ET DU DEPARTEMENT EMPLOI ET FORMATION DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA TRANSFUSION SANGUINE (INTS)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 12/11/2021
Accord méthode en vue de la révision du système conventionnel de classification et de rémunération de l'EFS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 31/12/2021
AVENANT N°9 à l'Accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 31/12/2021
Avenant n°4 à l'Accord sur les modalités d’accompagnement des réorganisations au sein de l’EFS
AVENANT