Accords d'entreprise : Centres de collecte et banques d'organes

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 10/03/2022
avenant n°6 accord relatif au projet social de l'EFS - volet 2
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 10/03/2022
avenant n°9 à l’accord sur la cohésion sociale et l'égalité des chances au sein de l'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 25/05/2022
Notification de l’accord collectif sur les modalités de vote en vue des élections professionnelles 2022-2026 au sein de le l’EFS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 14/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 14/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 15/12/2022
AVENANT N° 10 ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET A LA MODERNISATION DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 15/02/2023
Accord portant sur l'emploi, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 08/06/2023
Notification de l’avenant n°5 à l’accord relatif aux modalités d’accompagnement des réorganisations au sein de l’EFS – portant prolongation de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 19/04/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES MODALITES DE VOTE EN VUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022-2026 AU SEIN DE L'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 21/12/2023
ACCORD RELATIF A LA CARTE SOCIALE DE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 21/12/2023
AVENANT N°10 Accord sur la cohésion sociale et l’égalité des chances au sein de l’EFS Portant prolongation de l’accord
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 15/02/2023
Avenant n°9 - Accord spécifique relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et frais de santé institués par la convention collective l'Etablissement Français du Sang
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 29/03/2024
Avenant n°17 Convention collective EFS Portant révision de l’annexe 5 « Indemnités »
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 16/02/2024
AVENANT 12 Accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social Prévoyant le recours à la signature électronique en vue de la conclusion des accords collectifs à l’EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 17/05/2024
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA RESTAURATION AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS)
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 14/05/2024
AVENANT N°6 Accord sur les modalités d’accompagnement des réorganisations au sein de l’EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 27/06/2024
Accord spécifique relatif aux régimes prévoyance et frais de santé institués par la Convention collective de l'EFS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 12/12/2024
AVENANT N°8 Accord relatif au projet social de l’EFS Volet II Hygiène, sécurité, santé et conditions de vie au travail Portant prolongation des avenants n°1 et n°4
AVENANT

Accord d'entreprise Etablissement Français du Sang 17/11/2023
Avenant n°3 à l'accord national sur le temps de travail au sein de l'EFS portant révision de l'article 5.2.7 "Déplacements professionnels des cadres autonomes"
AVENANT

Accord d'entreprise Etablissement Français du Sang 17/11/2023
Avenant n°4 à l'accord national sur le temps de travail au sein de l'EFS portant révision de l'article 11.3 "Révision de l'accord"
AVENANT

Accord d'entreprise Etablissement Français du Sang 17/11/2023
Avenant n°7 à l'accord relatif au projet social de l'EFS Volet II Hygiène, sécurité, santé et conditions de vie au travail portant prolongation des avenants n°1 et n°4
AVENANT

Accord d'entreprise Etablissement Français du Sang 28/11/2023
Avenant n°11 accord relatif au droit syndical et à la modernisation du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise Etablissement Français du Sang 21/12/2023
Avenant n°10 accord spécifique relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et frais de santé institués par la Convention collective de l'Etablissement Français du Sang
AVENANT

Accord d'entreprise Etablissement Français du Sang 21/12/2023
Avenant n°16 Convention collective de l'EFS Portant révision de l'article 7-2-4 "Financement du régime de prévoyance complémentaire" et de l'article 7-3-4 "Financement du régime complémentaire de frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise Etablissement Français du Sang 24/01/2024
protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD