Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
ROUQUETTE
Accord d'entreprise ROUQUETTE 28/06/2024
Un Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ROUQUETTE 23/12/2024
Accord portant sur l’aménagement du temps de travail au sein de l’établissement d’Oursel Maison
ACCORD
Accord d'entreprise ROUQUETTE 02/09/2024
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ROUQUETTE 17/10/2025
Un Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ROUQUETTE 25/06/2019
ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ROUQUETTE 13/10/2025
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ROUQUETTE 07/09/2026
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2026
ACCORD
ROUSSELOT BOISSONS
Accord d'entreprise ROUSSELOT BOISSONS 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
S A MAISON JOSEPH DROUHIN
Accord d'entreprise S A MAISON JOSEPH DROUHIN 04/02/2022
Accord d'aménagement et d'organisation de la durée du travail
ACCORD
SA
Accord d'entreprise SA 03/01/2024
NAO 2024
ACCORD
SA BRASSERIE MAURO ANTIBES
Accord d'entreprise SA BRASSERIE MAURO ANTIBES 11/04/2018
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 DU 07 FEVRIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SA BRASSERIE MAURO ANTIBES 10/04/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SA BRASSERIE MAURO ANTIBES 12/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD
SA CHEVAL QUANCARD
Accord d'entreprise SA CHEVAL QUANCARD 20/10/2023
ACCORD DU 20 OCTOBRE 2023 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
SA MAISON JOSEPH DROUHIN
Accord d'entreprise SA MAISON JOSEPH DROUHIN 10/09/2024
astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SA MAISON JOSEPH DROUHIN 06/02/2025
Accord d'entreprise mettant en place une base de données économiques sociales et environnementales
ACCORD
Accord d'entreprise SA MAISON JOSEPH DROUHIN 16/09/2026
Accord relatif aux astreintes - version Septembre 2026
ACCORD
SA RICARD
Accord d'entreprise SA RICARD 01/10/2018
AVENANT DE LA STE RICARD A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES VINS ET SPIRITUEUX - MODIFICATIFS N° 32/33/31/26/20 RELATIFS AUX CONGES PAYES
AVENANT
SA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
Accord d'entreprise SA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE 27/03/2018
Accord sur l'organisation du travail du 7 mai 2018 au 11 mai 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE 02/05/2018
NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RéMUNéRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTéE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE 13/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE 25/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS AVENANT N°1
AVENANT
Accord d'entreprise SA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE 06/05/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE LA SOCIETE VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
ACCORD
Accord d'entreprise SA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE 24/09/2019
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE FERMETURE DE LA SOCIETE VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
ACCORD
SAINT NAZAIRE BOISSONS DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SAINT NAZAIRE BOISSONS DISTRIBUTION 23/04/2018
NAO 2018
ACCORD
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