Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 12/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 28/02/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 19/07/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 30/07/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 23/04/2019
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 23/04/2019
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 02/04/2020
accord activité partielle et congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 15/04/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 21/09/2018
un accord portant sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 08/11/2018
Un Accord sur la Réintégration de la Filiale ATLANTIQUE ENGINEERING SOLUTIONS, au sein du GROUPE CHANTIERS ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 22/11/2018
Un Avenant n°5 à l'Accord du 31/01/2014, portant sur le Pacte Social pour la Compétitivité
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 21/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 05/03/2019
AVENANT A L'ACCORD SALARIAL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 29/05/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 22/11/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 19/12/2019
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 03/04/2020
ACCORD SUR LA SOUS-ACTIVITE RESULTANT DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 20/12/2019
Un Avenant n°7 relatif à l'Accord d'Entreprise du 15/05/2007, portant sur les Frais de Santé & la Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 18/09/2020
ACCORD SUR LES CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 18/11/2020
Un Avenant n°8 à l'Accord d'Entreprise du 15/05/2007, portant sur les Frais de Santé & la Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 07/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS PIRIOU 20/04/2020
Accord portant sur l'effort conjoint consenti pendant la crise sanitaire liée au coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS PIRIOU 06/04/2020
Un Accord sur la prise de congés pendant le crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 02/04/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 05/06/2019
Accord 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 05/06/2019
Accord collectif d'entreprise de révision relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 28/06/2019
Avenant n° 1 à l'accord de mise en place et de fonctionnement du CSE des CMN du 02/04/19
AVENANT

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 28/06/2018
Procès verbal NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 13/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19 ainsi qu'au paiement de certains congés
ACCORD

Accord d'entreprise ECA 30/05/2018
avenant accord groupe - election du comité de groupe ECA
AVENANT

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 12/11/2019
ACCORD CSE relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATON DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 11/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019 KERSHIP LORIENT
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 20/04/2020
Accord portant sur l'effort conjoint consenti pendant la crise sanitaire liée au coronavirus Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 04/06/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MARTINEZ CONSTRUCTIONS NAVALES 14/05/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MARTINEZ CONSTRUCTIONS NAVALES 14/05/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures suplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 15/01/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 15/01/2019
Un Accord portant sur la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 27/03/2019
Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 27/03/2019
un accord collectif sur l'octroi d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 25/04/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 20/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 20/07/2020
Accord collectif sur l'octroi d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 20/07/2020
PROCES VERBAL relatif à la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES SPECIFIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS DE NAVAL GROUP EN APPLICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/04/2017
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD UES DCNS RELATIF AUX OBJECTIFS CHIFFREES OPERATIONNELS ET LES MESURES SPECIFIQUES PRIS DANS L'ACCORD GPEC GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 11/04/2017 RELATIF LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DANS LE GROUPE DCNS
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 09/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE NAVAL GROUP DU 17/12/2015 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 14/12/2017
UN VENANT N°2 A L'ACCORD DU 17/12/2015 RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2016 ET LES MESURES PLURIANNUELLES POUR 2017 ET 201
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT E FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/01/2018
UN ACCORD FVORISANT LA DIVERSITE ET RELATIF A L'EGALITE POFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATON DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 01/03/2018
N ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENTS ET DE DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 27/03/2018
Accord relatif aux modalités et conditions de vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 04/07/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Naval Group du 11 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 21/03/2018
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/07/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre et à la promotion du télétravail au sein de l'UES Naval Group
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 20/11/2019
AVENANT 3 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 13/02/2020
Accord relatif à la mise en place des horaires 4x8 et 5x8 sur le site Naval Group de Nantes-Indret
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 28/02/2018
UN ACCORD TRIENNAL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
AVENANT N° 6 à l'ACCORD RTT du 19 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 27/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 09/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 15/01/2020
UN AVENANT N° 7 A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 12/10/2020
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 12/10/2020
UN AVENANT N° 8 A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 24/07/2019
Accord de Polyvalence
ACCORD

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 17/12/2019
Avenant au procès verbal de desaccord de negociation annuelle 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 26/10/2020
Accord Polyvalence
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANI 12/12/2018
Accord collectif d'entreprise égalité professionnelle F/H
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANI 22/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE SOBEC 26/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 03/11/2017
un avenant n° 6 à l'accord du 15 mai 2007 relatif aux frais de santé et à la prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018
un avenant n° 4 à l'accord de Pacte Social du 31 janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018
un avenant n° 1 à l'accord du 26 janvier 2012 sur le compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 06/04/2018
un accord relatif aux travaux en mer, dans le cadre de la BU ENERGIE MARINE
ACCORD

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 19/04/2018
Accord d'entreprise STX France SA sur la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise STX FRANCE SOLUTIONS SAS 12/04/2018
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise sur le compte épargne-temps du 12 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise SURVITEC SAS 06/03/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD