Accords d'entreprise : Construction de navires et de structures flottantes

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (80 accords)

AP YACHT CONCEPTION

Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 12/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AP YACHT CONCEPTION 28/02/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

BOURBON MOBILITY

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 23/04/2019
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 23/04/2019
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 02/04/2020
accord activité partielle et congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 15/04/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 21/09/2018
un accord portant sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 08/11/2018
Un Accord sur la Réintégration de la Filiale ATLANTIQUE ENGINEERING SOLUTIONS, au sein du GROUPE CHANTIERS ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 22/11/2018
Un Avenant n°5 à l'Accord du 31/01/2014, portant sur le Pacte Social pour la Compétitivité
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 21/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 05/03/2019
AVENANT A L'ACCORD SALARIAL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 29/05/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 22/11/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 19/12/2019
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 03/04/2020
ACCORD SUR LA SOUS-ACTIVITE RESULTANT DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 20/12/2019
Un Avenant n°7 relatif à l'Accord d'Entreprise du 15/05/2007, portant sur les Frais de Santé & la Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE 18/09/2020
ACCORD SUR LES CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
ACCORD

CHANTIERS PIRIOU

Accord d'entreprise CHANTIERS PIRIOU 20/04/2020
Accord portant sur l'effort conjoint consenti pendant la crise sanitaire liée au coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS PIRIOU 06/04/2020
Un Accord sur la prise de congés pendant le crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 02/04/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 05/06/2019
Accord collectif d'entreprise de révision relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE NORMANDIE 28/06/2019
Avenant n° 1 à l'accord de mise en place et de fonctionnement du CSE des CMN du 02/04/19
AVENANT

Constructions Mécaniques de Normandie

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 28/06/2018
Procès verbal NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Constructions Mécaniques de Normandie 13/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19 ainsi qu'au paiement de certains congés
ACCORD

ECA

Accord d'entreprise ECA 30/05/2018
avenant accord groupe - election du comité de groupe ECA
AVENANT

ECA ROBOTICS

Accord d'entreprise ECA ROBOTICS 12/11/2019
ACCORD CSE relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions
ACCORD

KERSHIP LORIENT

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATON DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 11/04/2019
ACCORD SALARIAL 2019 KERSHIP LORIENT
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 20/04/2020
Accord portant sur l'effort conjoint consenti pendant la crise sanitaire liée au coronavirus Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise KERSHIP LORIENT 04/06/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

MARTINEZ CONSTRUCTIONS NAVALES

Accord d'entreprise MARTINEZ CONSTRUCTIONS NAVALES 14/05/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MARTINEZ CONSTRUCTIONS NAVALES 14/05/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures suplémentaires
ACCORD

MECASOUD

Accord d'entreprise MECASOUD 15/01/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 15/01/2019
Un Accord portant sur la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 27/03/2019
Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 27/03/2019
un accord collectif sur l'octroi d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 25/04/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 20/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 20/07/2020
Accord collectif sur l'octroi d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MECASOUD 20/07/2020
PROCES VERBAL relatif à la NAO 2020
ACCORD

NAVAL GROUP

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES SPECIFIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS DE NAVAL GROUP EN APPLICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/04/2017
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD UES DCNS RELATIF AUX OBJECTIFS CHIFFREES OPERATIONNELS ET LES MESURES SPECIFIQUES PRIS DANS L'ACCORD GPEC GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/11/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 11/04/2017 RELATIF LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DANS LE GROUPE DCNS
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 09/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE NAVAL GROUP DU 17/12/2015 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 14/12/2017
UN VENANT N°2 A L'ACCORD DU 17/12/2015 RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'EXERCICE 2016 ET LES MESURES PLURIANNUELLES POUR 2017 ET 201
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/01/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT E FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 25/01/2018
UN ACCORD FVORISANT LA DIVERSITE ET RELATIF A L'EGALITE POFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATON DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 01/03/2018
N ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENTS ET DE DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 27/03/2018
Accord relatif aux modalités et conditions de vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 04/07/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Naval Group du 11 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 21/03/2018
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 15/07/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre et à la promotion du télétravail au sein de l'UES Naval Group
ACCORD

Accord d'entreprise NAVAL GROUP 20/11/2019
AVENANT 3 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

OCEA

Accord d'entreprise OCEA 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 28/02/2018
UN ACCORD TRIENNAL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 29/06/2018
AVENANT N° 6 à l'ACCORD RTT du 19 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise OCEA 27/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 09/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OCEA 15/01/2020
UN AVENANT N° 7 A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD RTT DU 19/01/2001
AVENANT

SCHLUMBERGER VECTOR SAS

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 24/07/2019
Accord de Polyvalence
ACCORD

Accord d'entreprise SCHLUMBERGER VECTOR SAS 17/12/2019
Avenant au procès verbal de desaccord de negociation annuelle 2019
AVENANT

SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANI

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANI 12/12/2018
Accord collectif d'entreprise égalité professionnelle F/H
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CONSTRUCT REPARAT NAVALE & MECANI 22/10/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

SOCIETE SOBEC

Accord d'entreprise SOCIETE SOBEC 26/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

STX FRANCE S.A.

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 03/11/2017
un avenant n° 6 à l'accord du 15 mai 2007 relatif aux frais de santé et à la prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018
un avenant n° 4 à l'accord de Pacte Social du 31 janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018
un avenant n° 1 à l'accord du 26 janvier 2012 sur le compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 06/04/2018
un accord relatif aux travaux en mer, dans le cadre de la BU ENERGIE MARINE
ACCORD

Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 19/04/2018
Accord d'entreprise STX France SA sur la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

STX FRANCE SOLUTIONS SAS

Accord d'entreprise STX FRANCE SOLUTIONS SAS 12/04/2018
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise sur le compte épargne-temps du 12 janvier 2001
AVENANT

SURVITEC SAS

Accord d'entreprise SURVITEC SAS 06/03/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD