Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise CETALOG 05/10/2020
AVENANT ACCORD NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CETALOG 29/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise CETALOG 15/06/2021
Renouvellement de l'accord collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi
AVENANT

Accord d'entreprise CETALOG 26/11/2021
Renouvellement n°2 de l'accord d'entreprise collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA CONTRACT LOGISTICS FRANCE 25/03/2025
ACCORD DE PERIMETRAGE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CEVA CONTRACT LOGISTICS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS FRANCE 21/01/2019
Accord de Méthode concernant le déroulement de la Négociation relative à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la société CEVA LOGISTICS
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS FRANCE 05/02/2019
ACCORD DE METHODE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NEGOCIATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA LOGISTICS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS FRANCE 19/12/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la prime qualité Contrat FIAT du 20 janvier 2015
AVENANT

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS FRANCE 26/09/2019
Un accord portant sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS FRANCE 03/06/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL BAYONNE 05/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL BAYONNE 06/03/2025
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires chane terminal bayonne 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 08/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 07/01/2025
Accord PPV
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 04/04/2025
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 06/01/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 19/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 22/12/2025
ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DE L’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 29/12/2025
Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTELLE 08/12/2020
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux modalités d'organisation du temps de travail du site de Corbie signé le 22 juin 2004
AVENANT

Accord d'entreprise CHARVIN LOGISTIQUES 18/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIM 12/12/2023
prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CIM 08/11/2023
Régime collectif et obligatoire de retraite supplémentaire à cotisations définies du personnel non cadre de la CIM (article 83)
ACCORD

Accord d'entreprise CL STOCKS 19/12/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CL STOCKS 16/12/2022
Accord d'entreprise visant à favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD