Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 26/10/2023
Accord de substitution de CNHI Le Plessis Belleville(anciens accords Poclain)
ACCORD

Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 20/06/2024
Avenant accord aménagement travail dérogeant au repos dominical 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 21/03/2025
PROTOCOLE D’ACCORD des négociations annuelles 2025 portant sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CNH INDUSTRIAL FRANCE 18/02/2025
Avenant n°1 à l’accord de substitution POCLAIN de CNH Le Plessis Belleville du 26 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE COMMERCIALE DE MANUTENTION PETROLIERE -CCMP- 20/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE METTANT EN PLACE UN FORFAIT EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE CCMP
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE COMMERCIALE DE MANUTENTION PETROLIERE -CCMP- 20/11/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TELETRAVAIL DE LA COMPAGNIE COMMERCIALE DE MANUTENTION PETROLIERE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT VIVANT (NAO 2018) 05/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 22/10/2018
Accord relatif au périmètre et à la mise en oeuvre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 01/12/2018
Avenant 1 - garanties collectives incapacité invalidité et décès ensemble du personnel de la CIM
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 24/05/2019
Avanant à l'accord sur le régime collectif et obligatoire de retraite supplémentaire à cotisations définies du personnel CIM non cadre de la CIM (art. 83)
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 03/06/2019
Accord sur les CONGES FIN DE CARRIERE ETS DU HAVRE-ANTIFER
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 24/05/2019
Accord sur le régime collectif et obligatoire de retraite supplémentaire à cotisations définies du personnel non cadre de la CIM (article 83)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 01/09/2022
Accord relatif à la formation - Ets du Havre et Antifer
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 14/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 13/02/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION EN QUART
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 06/02/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 02/05/2022
Avenant 1 accord régime collectif et obligatoire de retraite sup à cotisations définies du personnel non cadre (article 83)
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 25/05/2023
AVENANT 1 ACCORD INDEMNITES DE DEPART A LA RETRAITE DU 20/07/2016
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 25/05/2023
AVENANT 1 - ACCORD CFC DU 01/07/2022
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 06/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 01/03/2024
Base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 29/12/2023
Statut des briseurs de quart
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 13/09/2024
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 27/03/2025
Accord relatif au statut des briseurs de quart
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME 27/02/2025
Avenant N°2 accord relatif au périmètre et à la mise en place du CSE
AVENANT