Accords d'entreprise : Evaluation des risques et dommages

Accord d'entreprise POLYTEL 12/02/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 20/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 20/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 20/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 17/02/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 26/01/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise REFERENCE EXPERTISE BRETAGNE 10/07/2020
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC DOMMAGE AQUITAINE 15/04/2020
Accord de mise en place de mesures exceptionnelles pour faire face au covid19
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC DOMMAGE OUEST 28/05/2018
Accord d'entreprise de transfert préalable au projet de fusion
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 25/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 07/11/2018
Accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 04/09/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 02/10/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 12/11/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 14/12/2020
Accord don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 08/04/2020
Accord de mise en place de mesures exceptionnelles pour faire face au COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE 03/06/2021
Avenant de révision à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (Avt Egalité Prof H-F - Accord) 14/12/2020
Avenant à l'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signé le 19 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (Avt Prolongation Accord Egalité Prof H-F 26.04.22 - IMPOSSIBLE) 19/11/2024
Un Avenant de prolongation l'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes signé le 26.04.2022
AVENANT

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (Droit syndical et représentant du personnel) 04/03/2023
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 21/02/2025
Un Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord 2017) 19/12/2017
Un ACCORD d'CTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (Egalité Prof H-F - Obj Progression Index - Accord) 07/12/2022
Un Accord d'UES relatif aux Objectifs de Progression de l'Index de l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (Etablissement distinct au sein de l'UES) 26/04/2022
ACCORD RELATIF A LA NOTION D’ETABLISSEMENT DISTINCT AU SEIN DE L’UES
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (NAO 2018) 11/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD