Accords d'entreprise : Evaluation des risques et dommages

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (NAO 2024) 15/01/2024
PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE (NAO 2025) 31/01/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES 03/06/2021
Un Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (Egalité Prof H-F - Accord) 26/04/2022
Un Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (Généraliste - Avt2 Révision Accord Durée Aménagement Temps de Travail 18.10.22) 02/08/2024
Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord du 18/10/2022 relatif à la Durée et à l'Aménagement du Temps de Travail au sein de l'UES SARETEC
AVENANT

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (Généraliste - Avt3 Révision Accord Aménagement Temps de Travail 18.10.22) 02/02/2026
Un Avenant n°3 de Révision de l'Accord signé le 18/10/2022 relatif à la Durée du Travail et à l'Aménagement du Temps de Travail au sein de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (Généraliste - Don de jours - Accord) 29/09/2025
Un Accord relatif au Don de Jours de Repos
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (Généraliste - Retraite Progressive - Accord) 01/07/2025
Un Accord relatif à la Retraite Progressive
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (PPV 2022) 07/12/2022
Un Accord d'UES relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (PPV 2023) 14/12/2023
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (PPV 2024) 18/03/2024
Un Accord d'UES relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC FRANCE UES (PPV 2025) 19/12/2024
Un Accord d'UES relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC UES 22/07/2022
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif au Don de Jours de Repos signé le 14/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SARETEC UES 18/10/2022
Un Accord relatif à la Durée du Travail et à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC UES (Accompagnement Situations Familiales) 15/01/2024
Accord Collectif d’Entreprise relatif à l'Accompagnement des Situations Familiales des Salariés de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC UES (Avt Durée Temps Travail 18.10.2022) 17/05/2023
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la Durée du Travail et à l'Aménagement du Temps de Travail, lequel est désormais à Durée Indéterminée
AVENANT

Accord d'entreprise SARETEC UES (Droit Déconnexion) 10/11/2023
Un Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC UES (Protocole d'Accord Préélectoral) 29/12/2023
Un Protocole d'Accord Préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC UES (Télétravail) 10/11/2023
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SARETEC UES (Vote Electronique) 28/07/2023
Un Accord collectif d'entreprise de Mise en Place du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 20/12/2023
Accord prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 20/12/2023
Accord mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 30/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 07/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SEDGWICK FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 22/07/2024
ACCORD DE METHODE_CET et don de CP entre collègues
ACCORD