Accords d'entreprise : Evaluation des risques et dommages
BCA EXPERTISE SAS
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 29/08/2023
ACCORD REVISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE BCA EXPERTISE SAS
ACCORD
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 07/03/2024
ACCORD DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 02/05/2024
Avenant 1 accord relatif au travail du samedi
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 30/05/2024
Avenant 1 Accord sur le télétravail chez BCA Expertise
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 26/07/2024
Avenant 2 - Accord sur le télétravail chez BCA Expertise
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 27/08/2024
Accord sur le télétravail chez BCA EXPERTISE
ACCORD
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 17/12/2024
Avenant 1 - Accord collectif d'entreprise portant sur le travail le week-end
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 06/01/2025
Avenant 2 - Accord collectif d'entreprise portant sur le travail le samedi (hors salon)
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 24/03/2025
Avenant 1 - Accord intergénérationnel du 01 avril 2022
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 05/06/2025
Avenant 2 - Accord intergénérationnel du 01 avril 2022
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 17/06/2025
Avenant 3 - Accord d'adaptation du 6 décembre 2006
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 16/12/2025
AVENANT 2 - ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TRAVAIL LE WEEK-END
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 16/12/2025
AVENANT 3 - ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE TRAVAIL DU SAMEDI (HORS SALON)
AVENANT
Accord d'entreprise BCA EXPERTISE SAS 24/07/2026
Accord relatif aux collaborateurs expérimentés 2026 - 2029
ACCORD
CABINET LEMAIRE
Accord d'entreprise CABINET LEMAIRE 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT-JOURS
ACCORD
CABINET ROUX
Accord d'entreprise CABINET ROUX 23/01/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne-temps
ACCORD
CABINET SEILIEZ
Accord d'entreprise CABINET SEILIEZ 19/06/2026
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
CCEA EXPERTISE
Accord d'entreprise CCEA EXPERTISE 24/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
CERUTTI CONSTRUCTION
Accord d'entreprise CERUTTI CONSTRUCTION 13/10/2025
Accord relatif à la mise en place de la visioconférence
ACCORD
CERUTTI EXPERTS
Accord d'entreprise CERUTTI EXPERTS 04/05/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE
ACCORD
CET GRENOBLE
Accord d'entreprise CET GRENOBLE 13/10/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE
ACCORD
CET NORD OUEST
Accord d'entreprise CET NORD OUEST 06/10/2025
Accord relatif à la mise en place de la visioconférence
ACCORD
CET SUD OUEST
Accord d'entreprise CET SUD OUEST 30/01/2024
Accord relatif à la mise en place de la visioconférence lors des réunions du comité social et économique
ACCORD
CET SUPPORT
Accord d'entreprise CET SUPPORT 07/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE LORS DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
CETI
Accord d'entreprise CETI 08/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA VISIOCONFERENCE LORS DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
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