Accords d'entreprise : Evaluation des risques et dommages

Accord d'entreprise EXPONENS SOLUTIONS 14/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise GALIAN 24/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise GALIAN 22/11/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A LA RÉMUNÉRATION, NOTAMMENT LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 10/12/2018
Un accord d entreprise relatif à l'égalité femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 11/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 18/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 12/07/2019
Un Accord de méthode portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 26/03/2020
Un Accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le cadre du Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 07/07/2020
un accord d'entreprise- mise en place de primes dans le contexte du Covid
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 18/10/2019
AVENANT N°1 A L ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GENERATION 06/01/2020
Un Accord Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION SAS 03/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION ET LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 08/01/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 04/02/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 13/09/2021
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 30/01/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 12/06/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 02/02/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 13/03/2024
Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 13/09/2021
AVENANT

Accord d'entreprise GIE ICGA 10/02/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ICGA 09/02/2026
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GM CONSULTANT CONSEIL 27/06/2022
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL/DROIT A LA DECONNEXION ET EGALITE PROFESSIONNELLE UES GMC
ACCORD

Accord d'entreprise GM CONSULTANT CONSEIL 22/09/2022
Accord temps de travail et ticket restaurant CMC/ SES
ACCORD

Accord d'entreprise GM CONSULTANT CONSEIL 22/09/2022
Accord modification du périmètre de l'UES GMC
ACCORD

Accord d'entreprise GM CONSULTANT CONSEIL 13/02/2023
Accord d'entreprise sur la politique salariale 2023
ACCORD