Accords d'entreprise : Evaluation des risques et dommages

Accord d'entreprise ICGA 20/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ICGA 20/02/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INQUEST 22/09/2022
Accord temps de travail et ticket restaurant INQUEST
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUA 20/05/2020
Accord relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUA GESTION 31/03/2020
ACCORD DEROGATOIRE A LA FIXATION DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUA GESTION 28/05/2020
Accord sur la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUA GESTION 05/03/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUA GESTION 20/04/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ONEEXPERT 30/09/2024
L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ONEEXPERT 30/09/2024
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ONEEXPERT 24/10/2024
LE COMPTE EPARGNE TEMPS - (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise POLYEXPERT FRANCE 05/12/2024
Accord relatif au recours à la visioconférence en réunion du Comité Social et Économique Central de la société Polyexpert France
ACCORD

Accord d'entreprise POLYEXPERT FRANCE 30/12/2024
Accord relatif au nombre et à la périodicité des reunions du Comité social et économique de l'établissement Département des Opérations de la société Polyexpert France
ACCORD

Accord d'entreprise POLYEXPERT FRANCE 19/12/2024
Un accord relatif au nombre de réunions et au recours à la visio conférence CSEE établissement Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise POLYEXPERT FRANCE 17/12/2024
Accord relatif au nombre et à la périodicité des réunions et au recours à la visioconférence du Comité social et économique de l'établissement Aquitaine-Occitanie de la société Polyexpert France
ACCORD

Accord d'entreprise POLYEXPERT FRANCE 30/08/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité social et économique de l’établissement Atlantique de l’entreprise Polyexpert France
ACCORD

Accord d'entreprise POLYEXPERT MEDITERRANEE 31/05/2019
Accord de substitution relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYEXPERT SAS 30/06/2020
Accord relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 12/02/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 20/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 20/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 20/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 17/02/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise POLYTEL 26/01/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise REFERENCE EXPERTISE BRETAGNE 10/07/2020
Accord forfait jour
ACCORD