Accords d'entreprise : Evaluation des risques et dommages

SARETEC UES (Protocole d'Accord Préélectoral)

Accord d'entreprise SARETEC UES (Protocole d'Accord Préélectoral) 29/12/2023
Un Protocole d'Accord Préelectoral
ACCORD

SARETEC UES (Télétravail)

Accord d'entreprise SARETEC UES (Télétravail) 10/11/2023
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail au sein de l'UES
ACCORD

SARETEC UES (Vote Electronique)

Accord d'entreprise SARETEC UES (Vote Electronique) 28/07/2023
Un Accord collectif d'entreprise de Mise en Place du Vote Electronique
ACCORD

SEDGWICK FRANCE

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 20/12/2023
Accord prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 20/12/2023
Accord mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 30/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 07/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SEDGWICK FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 22/07/2024
ACCORD DE METHODE_CET et don de CP entre collègues
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 13/03/2025
Accord sur la journée de solidarité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 18/02/2025
Document attestant de la fin des négociations antérieures sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 11/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA SOCIETE SEDGWICK FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 02/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS, AU DON DE JOURS ENTRE COLLEGUES
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 09/09/2025
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION - SEDGWICK FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 29/01/2026
Accord égalité professionnelle femme homme
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 12/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS SEDGWICK FRANCE 2026–2028
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE 14/04/2026
Accord sur la journée de solidarité
ACCORD

SEDGWICK FRANCE SA

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE SA 17/12/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE SA 17/03/2022
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE SA 09/05/2023
JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE SA 23/02/2023
Accord de méthode relatif au projet de négociation d'un nouvel accord d'aménagement du temps de travail au sein de la société Sedgwick France
ACCORD

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE SA 29/09/2023
VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

SEDGWICK FRANCE SA (anciennement CUNNINGHAM LINDSEY FRANCE)

Accord d'entreprise SEDGWICK FRANCE SA (anciennement CUNNINGHAM LINDSEY FRANCE) 04/10/2019
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SEDGWICK
AVENANT

SYNERGIE EXPERT GROUP SAS (Convention Collective Nationale Applicable)

Accord d'entreprise SYNERGIE EXPERT GROUP SAS (Convention Collective Nationale Applicable) 25/10/2023
Accord de Substitution portant sur la Convention Collective Nationale Applicable
ACCORD

TESSI GESTION ASSURANCE

Accord d'entreprise TESSI GESTION ASSURANCE 23/01/2024
Accord sur l’application de la Journée de Solidarité TESSI GESTION ASSURANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TESSI GESTION ASSURANCE 23/01/2024
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

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