Accords d'entreprise : Evaluation des risques et dommages

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 15/05/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 15/05/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 30/12/2019
Accord d'entreprise sur l'ensemble de la NAO 2019 ELEX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 01/06/2021
Avenant 2021 Accord collectif sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 16/06/2021
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 14/12/2021
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 31/12/2021
Avenant à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 10/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ENSEMBLE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 ELEX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 04/01/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 15/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ENSEMBLE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 21/12/2021
Accord d'entreprise sur l'ensemble de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX FRANCE 30/01/2023
Avenant à l’accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ELEX GRAND EST 14/11/2019
Un Accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX GRAND EST 14/11/2019
Accord collectif relatif à la reconnaissance des établissements distincts en vue de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX MIDI-PYRENEES 03/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX MIDI-PYRENEES 11/10/2019
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique (C.S.E)
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX MIDI-PYRENEES 11/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ELEX OCEAN INDIEN 24/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE APPROUVE PAR REFERENDUM SUR L’ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUREXO GRAND NORD 28/11/2017
ACCORD DE PARTICIPATION EUREXO GRAND NORD
ACCORD

Accord d'entreprise EUREXO PARIS ILE DE FRANCE 16/07/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EUREXO PARIS ILE DE FRANCE 01/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EUREXO PARIS ILE DE FRANCE 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUREXO SA 16/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EUREXO SAS 01/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EUREXO SAS 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD