Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits alimentaires nca
GB FOODS PRODUCTION FRANCE
Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 25/03/2022
Accord Méthodologique 01/04/2022 - 31/03/2025
ACCORD
Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 20/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 18/04/2024
PV d'accord des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 30/03/2026
Accord d’entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 30/03/2026
ACCORD COLLECTIF DE L’UES GB FOODS RELATIF A L’INSTAURATION D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
GLOBEXPLORE
Accord d'entreprise GLOBEXPLORE 03/12/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise GLOBEXPLORE 25/04/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours au sein de Globexplore conclu le 03 décembre 2020
AVENANT
HAUKY (NAO 2024)
Accord d'entreprise HAUKY (NAO 2024) 07/03/2024
PV - NAO - 07032024
ACCORD
HAUKY (NAO 2026)
Accord d'entreprise HAUKY (NAO 2026) 08/09/2025
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE -
ACCORD
HAUKY SAS (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise HAUKY SAS (Egalité Prof H-F - Accord) 25/05/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
HERBAL T
Accord d'entreprise HERBAL T 11/05/2023
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise HERBAL T 11/05/2023
Accord signé le 11 mai 2023 relatif aux forfaits en jours sur l'année
ACCORD
HPP CENTRE SAS
Accord d'entreprise HPP CENTRE SAS 02/12/2023
Accord annualisation
ACCORD
HUILES BERTIN
Accord d'entreprise HUILES BERTIN 30/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU AU FORFAIT JOURS
ACCORD
IGRECA
Accord d'entreprise IGRECA 09/07/2018
accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise IGRECA 20/06/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise IGRECA 27/11/2025
Accord Adaptation statut social
ACCORD
INNOV'IA
Accord d'entreprise INNOV'IA 27/11/2017
RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE - UES
ACCORD
Accord d'entreprise INNOV'IA 04/04/2022
Accord collectif sur la mise en place d'une commission classification
ACCORD
Accord d'entreprise INNOV'IA 17/05/2022
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise INNOV'IA 31/03/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise INNOV'IA 20/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INNOV'IA 18/04/2023
Accord Compte Epargne Temps CET
ACCORD
Accord d'entreprise INNOV'IA 14/03/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise INNOV'IA 24/02/2025
NAO 2025
ACCORD
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