Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Accord d'entreprise EUROGERM 15/04/2022
Avenant de révision N°2 de l’accord collectif portant sur l’Egalité Professionnelle et la QVT
AVENANT

Accord d'entreprise EUROGERM 22/06/2022
Accord Classification des emplois 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EUROGERM 16/12/2024
Accord sur l'organisation du temps de travail au sein des usines Eurogerm France
ACCORD

Accord d'entreprise EUROGERM 11/04/2025
CET
ACCORD

Accord d'entreprise EUROGERM 21/01/2026
Avenant révision accords travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise EUROGERM 21/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EUROGERM SAS 29/12/2025
Modèle d’Accord de Méthode pour la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise EXTRAITS VEGETAUX ET DERIVES 29/03/2021
ACCORD SUR LES MESURES DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET RELATIVES A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS 28/03/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS 04/03/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS 28/08/2019
AVENANT A L'ACCORD D'UES DU 05 NOVEMBRE 2010 PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS 17/11/2021
AVENANT A L'ACCORD D'UES DU 14 OCTOBRE 2002 PORTANT SUR L'INDEMNISATION DES ARRETS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FROMAGERIE DU VAL D'ORMEZE 28/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des conventions de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FUNGU'IT 02/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise GASTROMER 02/02/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise GASTROMER 09/07/2021
UN ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS FRANCE 24/01/2022
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 26/01/2022 - 31/01/2022
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 25/03/2022
Accord Méthodologique 01/04/2022 - 31/03/2025
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 20/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 18/04/2024
PV d'accord des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 30/03/2026
Accord d’entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise GB FOODS PRODUCTION FRANCE 30/03/2026
ACCORD COLLECTIF DE L’UES GB FOODS RELATIF A L’INSTAURATION D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBEXPLORE 03/12/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBEXPLORE 25/04/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours au sein de Globexplore conclu le 03 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HAUKY (NAO 2024) 07/03/2024
PV - NAO - 07032024
ACCORD