Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise GE STEAM POWER ELECTRONICS FRANCE 21/12/2022
Accord relatif à la politique salariale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER ELECTRONICS FRANCE 08/01/2024
accord d'entreprise relatif à l'évolution de la prime d'ancienneté suite à l'entrée en vigueur de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER ELECTRONICS FRANCE 16/06/2023
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE GE STEAM POWER ELECTRONICS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 04/12/2017
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL & DES MEMBRES DU CHSCT.
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 08/03/2018
ACCORD SUR LES TRANSFERTS DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE GEMALTO SA
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 23/03/2018
LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE PONT-AUDEMER.
AVENANT

Accord d'entreprise GEMALTO SA 05/06/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES PRIMES LIEES A LA PERFORMANCE DES UNITES DE PRODUCTION DE L ETABLISSEMENT DE GEMENOS
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 30/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D ETABLISSEMENT DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 05/04/2019
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE LOCALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 20/12/2018
Avenant n°5 à l'accord relatif à l'organisation du travail du 08 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise GEMALTO SA 28/09/2018
l'accord sur l'organisation des astreintes et interventions d'experts
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 26/11/2018
LA GESTION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL DE L'ETS GEMELTO DE PONT-AUDEMER
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 26/11/2018
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 NOVEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise GEMALTO SA 12/11/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT DE L’ETABLISSEMENT DE PONT AUDEMER
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 29/03/2019
L'ORGANISATION DU TRAVAIL SIGNE LE 28 NOVEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise GEMALTO SA 29/03/2019
LA GESTION DES DEPLACEMENTS DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT GEMALTO DE PONT - AUDEMER
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 27/03/2019
Accord sur la politique salariale locale dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 03/06/2019
LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PERFORMANCE.
AVENANT

Accord d'entreprise GEMALTO SA 23/05/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 26/04/2019
l'accord de prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des délégués du personnel et des membres du CHSCT de l'établissement de Tours
ACCORD

Accord d'entreprise GIESECKE+DEVRIENT MOBILE SECURITY TCD FRANCE 27/06/2023
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise GIESECKE+DEVRIENT MOBILE SECURITY TCD FRANCE 27/06/2023
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HELIOSENGI SARL 06/11/2023
ACCORD D'INTERESSEMENT 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise IDEMIA 19/12/2018
accord de groupe relatif à la prime sociale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IDEMIA FRANCE 10/10/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE IDEMIA - PERIMETRE FRANCE
ACCORD