Accords d'entreprise : Fabrication de vêtements de dessus
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2JDL
Accord d'entreprise 2JDL 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE OBLIGATOIRE DE 5 JOURS OUVRES DE CONGES PAYES
ACCORD
A.D.CONFECTION
Accord d'entreprise A.D.CONFECTION 15/05/2018
Accords sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise A.D.CONFECTION 15/05/2018
Accord pour le compte épargne temps
ACCORD
ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION
Accord d'entreprise ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION 06/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION 30/01/2019
ACCORD PARTIEL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EXERCICE 2018
ACCORD
BARBARA BUI SA
Accord d'entreprise BARBARA BUI SA 11/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats des representants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise BARBARA BUI SA 14/05/2019
accord d'entreprise relatif à la prolongationdes mandats des représentants du personnel
ACCORD
BLEU OCEANE
Accord d'entreprise BLEU OCEANE 28/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BLEU OCEANE 20/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL CADRES EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise BLEU OCEANE 25/11/2019
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 22/04/2002 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
BOCAGE AVENIR COUTURE
Accord d'entreprise BOCAGE AVENIR COUTURE 18/06/2018
Accord congés en ouvrés et temps partiels
ACCORD
BRULON CONFECTION
Accord d'entreprise BRULON CONFECTION 19/12/2018
Accord sur l'aménagement, la répartition du temps de travail sur l'année et sur le forfait jour
ACCORD
C.MENDES
Accord d'entreprise C.MENDES 15/01/2019
ACCORD SALARIAL
ACCORD
Accord d'entreprise C.MENDES 24/07/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE CMENDES
ACCORD
Accord d'entreprise C.MENDES 28/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un jour de congé pour le décès du conjoint d'un enfant
ACCORD
Accord d'entreprise C.MENDES 21/01/2020
ACCORD SALARIAL CMENDES
ACCORD
Accord d'entreprise C.MENDES 08/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD
CHANEL COORDINATION
Accord d'entreprise CHANEL COORDINATION 11/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CHANEL COORDINATION 26/06/2019
Accord relatif aux élections professionnelles CHANEL Coordination
ACCORD
CHRISTIAN DIOR COUTURE
Accord d'entreprise CHRISTIAN DIOR COUTURE 20/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CHRISTIAN DIOR COUTURE
ACCORD
Accord d'entreprise CHRISTIAN DIOR COUTURE 19/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CHRISTIAN DIOR COUTURE 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INCLUSION ET DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LA PERIODE 2019 - 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CHRISTIAN DIOR COUTURE 04/07/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
CMC
Accord d'entreprise CMC 31/10/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CMENDES
Accord d'entreprise CMENDES 08/04/2020
AVENANT A L'ACCORD SALARIAL CMENDES
AVENANT
Accord d'entreprise CMENDES 28/02/2020
Accord d'Entreprise portant sur l'égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
CONFECTION DU VAL SAONE
Accord d'entreprise CONFECTION DU VAL SAONE 19/12/2017
Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018
ACCORD
COTELAC
Accord d'entreprise COTELAC 19/03/2019
accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
CWF CHILDREN WORLDWIDE FASHION
Accord d'entreprise CWF CHILDREN WORLDWIDE FASHION 01/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
Chanel Coordination
Accord d'entreprise Chanel Coordination 14/01/2019
Négociations annuelles obligatoires procès verbal d'accord
ACCORD
DEROSE COUTURE
Accord d'entreprise DEROSE COUTURE 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT
DESABRES CELINE
Accord d'entreprise DESABRES CELINE 11/05/2020
PV ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
DEVERNOIS SA
Accord d'entreprise DEVERNOIS SA 27/09/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
ETS ZILLI
Accord d'entreprise ETS ZILLI 07/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ETS ZILLI 13/11/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein de la Société ETS ZILLI
ACCORD
FACON LUX FEMME
Accord d'entreprise FACON LUX FEMME 15/11/2018
Accord sur l'aménagement, la répartition du temps de travail sur l'année et sur le forfait jour
ACCORD
FACON LUXE
Accord d'entreprise FACON LUXE 31/01/2020
Un Accord sur l'aménagement, la répartition du temps de travail sur l'année et sur le forfait jour
ACCORD
FRANCE CONFECTION
Accord d'entreprise FRANCE CONFECTION 27/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
GIVENCHY
Accord d'entreprise GIVENCHY 21/02/2019
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GIVENCHY 21/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GIVENCHY 21/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
JSR
Accord d'entreprise JSR 17/10/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL DOMINICAL ET LE TRAVAIL EN SOIREE
ACCORD
Accord d'entreprise JSR 17/10/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL DOMINICAL ET LE TRAVAIL EN SOIREE
ACCORD
LEMARIE
Accord d'entreprise LEMARIE 30/10/2017
UN ACCORD BIEN ETRE ET SANTE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LEMARIE 13/09/2018
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LEMARIE 30/03/2018
Proces verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
M.S.I
Accord d'entreprise M.S.I 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE MSI
ACCORD
MARQUE-MOD
Accord d'entreprise MARQUE-MOD 11/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD
MAT DE MISAINE
Accord d'entreprise MAT DE MISAINE 23/04/2020
UN ACCORD SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
NA PALI
Accord d'entreprise NA PALI 01/06/2018
accord temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise NA PALI 30/10/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL NA PALI
ACCORD
PICTURE ORGANIC CLOTHING
Accord d'entreprise PICTURE ORGANIC CLOTHING 30/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PIERRE BALMAIN
Accord d'entreprise PIERRE BALMAIN 15/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT DEROGATION A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DU TRAVAIL - SOCIETE PIERRE BALMAIN SAS
ACCORD
PRINCESSE TAM TAM
Accord d'entreprise PRINCESSE TAM TAM 14/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018/2019
ACCORD
Accord d'entreprise PRINCESSE TAM TAM 29/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise PRINCESSE TAM TAM 01/02/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD
RYVIA
Accord d'entreprise RYVIA 17/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise RYVIA 28/11/2018
ACCORD DU 28 NOVEMBRE 2018 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise RYVIA 21/01/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES, L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL DU 21 JANVIER 2019
ACCORD
Accord d'entreprise RYVIA 23/07/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la DUP
ACCORD
Accord d'entreprise RYVIA 16/01/2020
ACCORD SUR LES SALAIRES, L4ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RYVIA 16/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNEMLLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 16 JANVIER 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RYVIA 30/03/2020
Accord mesures d'urgence en matière de congés payés et jours de repos
ACCORD
SAINT LO COUTURE
Accord d'entreprise SAINT LO COUTURE 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT
SAS MANCHE CONFECTION
Accord d'entreprise SAS MANCHE CONFECTION 20/12/2018
ACCORD SALARIAL
ACCORD
SOC PR 3
Accord d'entreprise SOC PR 3 12/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD
SOCIETE CASTELNEUVIENNE DE CONFECTION
Accord d'entreprise SOCIETE CASTELNEUVIENNE DE CONFECTION 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT
SOCIETE DE CONFECTION BALSAN
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 08/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 08/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 17/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD
SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY 07/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DE SULLY 30/07/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
SOCIETE NINA RICCI
Accord d'entreprise SOCIETE NINA RICCI 19/04/2019
Accord collectif relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD
SOCOVIL COUTURE
Accord d'entreprise SOCOVIL COUTURE 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT
TDM CREATION
Accord d'entreprise TDM CREATION 19/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
TEDDY SMITH
Accord d'entreprise TEDDY SMITH 09/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise TEDDY SMITH 27/09/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
THIERRY Sté
Accord d'entreprise THIERRY Sté 29/01/2019
LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT
AVENANT
UNIFORM
Accord d'entreprise UNIFORM 20/12/2018
ACCORD D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
WEILL
Accord d'entreprise WEILL 11/04/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD