Accords d'entreprise : Hypermarchés

Accord d'entreprise DISTRIBUTION CASINO FRANCE 30/01/2026
Avenant du 30 janvier 2026 à l’accord d’établissement Direction des Systèmes d’Information du 29 mars 2021 sur les astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise DISTRIBUTION CASINO FRANCE 08/04/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION CASINO FRANCE 09/04/2026
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévention de la santé et de la sécurité, à la qualité de vie au travail et au maintien dans l’emploi du 9 avril 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION CASINO FRANCE 24/09/2026
Avenant du 24 septembre 2026 à l'accord collectif portant sur le contenu du plan d’accompagnement des gérants mandataires non-salariés (GMNS) de la société Distribution Casino France du 21 novembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise DISTRICERNAY 31/01/2024
Un accord de méthode portant sur la négociation d'un accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIDOUBS 23/01/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIDOUBS 16/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DOLDIS 22/11/2024
accord d'entreprise sur les modalités de récupération des dimanches travaillés en période de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise DOLDIS 16/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise DOLDIS 01/10/2025
Accord d'entreprise sur les modalités de récupération des dimanches travaillés en période de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 04/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 02/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 08/01/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 08/01/2021
Un accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 01/03/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 29/02/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 15/06/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 01/03/2023
Un accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 12/05/2023
Un accord relatif à la journée de solidarité 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 10/05/2023
Un accord relatif au périmètre des élections professionnelles du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 17/06/2023
Un accord partiel relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DOMMARTIN DISTRIBUTION 11/04/2024
Un accord relatif à la journée de solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DORIGAL 22/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUE LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DOUCETTE 18/01/2025
PROCES VERBAL CONSTATANT LA FIN DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES - NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DOUCETTE 20/02/2026
PROCES VERBAL CONSTATANT LA FIN DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES - NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD