Accords d'entreprise : Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (34 accords)

ALIGN AEROSPACE FRANCE SAS

Accord d'entreprise ALIGN AEROSPACE FRANCE SAS 24/10/2017
un règlement de plan d'épargne pour la retraite collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ALIGN AEROSPACE FRANCE SAS 24/10/2017
un règlement de plan d'épargne pour la retraite collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ALIGN AEROSPACE FRANCE SAS 06/05/2020
Accord sur individualisation activité partielle pour maintien activité entreprise
ACCORD

APPLE FRANCE

Accord d'entreprise APPLE FRANCE 15/10/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2019 - APPLE FRANCE
ACCORD

AVAROC

Accord d'entreprise AVAROC 20/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

BACKER HEATING TECHNOLOGIES FRANCE

Accord d'entreprise BACKER HEATING TECHNOLOGIES FRANCE 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BACKER HEATING TECHNOLOGIES FRANCE 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

COMPAGNIE INGERSOLL-RAND SAS

Accord d'entreprise COMPAGNIE INGERSOLL-RAND SAS 20/10/2017
Un plan d'épargne groupe
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE INGERSOLL-RAND SAS 20/10/2017
Un plan d'épargne groupe
ACCORD

D M H FRANCE

Accord d'entreprise D M H FRANCE 07/05/2019
Accord d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

ESOPP

Accord d'entreprise ESOPP 18/09/2019
REGLEMENT INTERIEUR
ACCORD

HEXAGON METROLOGY SAS

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 18/01/2018
Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 29/04/2019
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HEXAGON METROLOGY SAS 15/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du comité social et économique central et des comités sociaux et économiques d'établissement
ACCORD

IGO SOLUTIONS

Accord d'entreprise IGO SOLUTIONS 14/03/2019
MESURES SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LIEBHERR GRUES MOBILES

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 13/02/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 31/05/2018
Avenant à l'accord du 10/12/2001 sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 08/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 17/10/2018
Accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 12/11/2018
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 11/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 18/02/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LIEBHERR GRUES MOBILES 27/03/2020
Accord relatif à la détermination des conditions de prise des congés payés
ACCORD

SOCIETE TEUFELBERGER SARL

Accord d'entreprise SOCIETE TEUFELBERGER SARL 08/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT JOURS
ACCORD

TCR FRANCE

Accord d'entreprise TCR FRANCE 09/01/2019
Accord sur le forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise TCR FRANCE 09/01/2019
ACCORD SUR LE FORFAIT EN JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD

TENNANT

Accord d'entreprise TENNANT 27/11/2018
Accord sur la mise en place de la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 27/11/2018
Accord unanime de prorogation des mandats de la DUP au sein de la Société TENNANT
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 11/03/2019
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 18/04/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 01/06/2019
Accord unanime de prorogation des mandats de la DUP au sein de la société Tennant
ACCORD

Accord d'entreprise TENNANT 06/08/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANE D’UNE UES FORMEE PAR LES SOCIETES TENNANT SA ET INTERCLEAN ASSISTANCE SA
ACCORD

VERSON VLIES & COURCIER

Accord d'entreprise VERSON VLIES & COURCIER 15/04/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait jours
ACCORD