Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 20/05/2020
Accord portant sur le dispositif en cas de fortes chaleurs
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 02/07/2020
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime COVID (dispositif prime pouvoir d'achat)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 19/11/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 12/02/2021
Avenant n°1 accord temps de travail du 10 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 26/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 18/05/2021
Avenant n°2 accord temps de travail du 10.01.2012
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 14/01/2022
Accord relatif à la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 22/03/2022
Accord qualité de vie au travail et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 12/01/2023
Accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l’OPH SILENE au titre de l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 05/05/2023
Avenant à l'accord du 20/05/20 sur le dispositif en cas de fortes chaleurs
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 19/09/2023
Accord relatif à la mobilité au sein de Silène
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 10/01/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif du 27 octobre 2020 relatif au régime complémentaire de remboursement « Frais de santé » au sein de l’OPH SILENE
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 10/01/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif du 17 novembre 2020 relatif au régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, invalidité, décès » au sein de l’OPH SILENE
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 29/09/2025
Accord portant sur la classification des emplois au sein de Silène
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE 18/12/2025
Accord collectif Concernant les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l’OPH SILENE au titre de l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 29/11/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 25/03/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur la prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 11/12/2019
Accord collectif d'entreprise NAO 2019 pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 02/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 05/12/2017
NAO 2017 pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 01/09/2020
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise sur les conditions générales d'emploi (déplacements)
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 09/11/2020
Accord relatif au recours au télétravail en période de crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 13/01/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 19/04/2021
Avenant à l'accord collectif du 09/11/2020 relatif au recours au télétravail en période de crise sanitaire
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 15/12/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ODHAC 87
ACCORD