Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE 04/04/2025
Accord de méthode sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE 23/12/2025
Accord collectif relatif à la classification des emplois au sein de l'Office Public de l'Habitat de l'Agglomération de La Rochelle
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE 19/12/2025
Accord Base de Données Economiques Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT COM AGGLO LA ROCHELLE 17/08/2026
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT D'AUBERVILLIERS 31/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'OPH D'AUBERVILLIERS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DEP HAUT-RHIN 20/12/2018
Accord d'entreprise portant sur les modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DRANCY 14/06/2018
FIXATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET CONGES POUR RAISONS FAMILIALES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DRANCY 14/06/2018
DUREE ET AMENAGEMENT DU TRAVAIL DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON GARDIEN
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DRANCY 14/06/2018
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL GARDIEN
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DRANCY 06/09/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DRANCY 18/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 04/01/2018
Un accord relatif à la substitution
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 28/12/2017
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 28/12/2017
Un accord relatif à un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 29/09/2017
Un accord relatif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 28/12/2017
Un accord relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 28/12/2017
Un accord relatif aux conditions d'attribution des indemnités allouées au personnel de l'OPH du Cher
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 28/12/2017
Un accord relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 05/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 05/07/2018
aménagement réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 22/06/2018
accord relatif à la qualité de vie au travail instituant un CET
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 01/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L'EXPRESSION DES COLLABORATEURS ET COLLABORATRICES
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC HABITAT DU CHER 01/10/2019
accord collectif d'entreprise NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Office Public Habitat de Côte d'Or 28/07/2025
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD