Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise TROYES HABITAT 23/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'HARMONISATION DES PRIMES ET DE LA POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise U.E.S. PAPILLON-PALLADIUM France-SME-OMNIUM SERVICES IMMOBILIERS 18/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE Mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise UES ATLANTIQUE HABITATIONS 03/01/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise UES DU GROUPE VALOPHIS (NAO 2020) 29/06/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 RELATIF AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI ET DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise UES ESPACIL 12/06/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UES FRANCE LOIRE 20/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UES LE FOYER REMOIS-POLARIS 06/03/2019
Un accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UES LE FOYER REMOIS-POLARIS 11/07/2018
Un avenant à l'accord portant sur le forfait annuel en jours en date du 13/07/2017
AVENANT

Accord d'entreprise UES LE FOYER REMOIS-POLARIS 11/07/2018
Un avenant à l'accord portant sur la maladie en date du 16/03/2001
AVENANT

Accord d'entreprise UES LE FOYER REMOIS-POLARIS 11/07/2018
Un avenant à l'accord portant sur la réduction du temps de travail en date du 24/06/1999 et un avenant portant sur la réduction du temps de travail des gardiens en date du 21/02/2000
AVENANT

Accord d'entreprise UES LE FOYER REMOIS-POLARIS 19/12/2018
Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 03/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise UES LE FOYER REMOIS-POLARIS 23/09/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES LE FOYER REMOIS-POLARIS 23/09/2019
Un avenant à l'accord portant sur le 14ème mois et la grille des minima en date du 11/06/2002
AVENANT

Accord d'entreprise UES PAPILLON 18/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UES PAPILLON - PALLADIUM France - OMNIUM SERVICES IMMOBILIERS 06/05/2021
JOURNEE DE SOLIDARITE/GARDIENS EMPLOYES D'IMMEUBLES
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL 01/07/2025
Un avenant à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES en date du 01/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL 01/07/2025
Un accord portant sur l'agrément des organisations syndicales représentatives à l'adhésion de l'UES PLURIAL à la CCN 2150
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 05/04/2019
Un accord portant sur la bande de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 15/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 10/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 10/02/2020
Un avenant à l'accord portant sur le congé parental suite à la renégociation de la dénonciation des accords de base en date du 20/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 31/01/2020
Un avenant à l'accord portant sur la journée de solidarité suite à la renégociation de la dénonciation des accords de base en date du 24/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 10/02/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prime de fin d'année et l'indemnité de licenciement suite à la renégociation de la dénonciation des accords de base en date du 24/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 05/02/2020
Un avenant à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES en date du 01/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 01/02/2019
Un avenant à l'accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE et les moyens accordés aux IRP et aux OS en date du 10/09/2018
AVENANT