Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 01/01/2022
Accord Groupe Harsco Metals & Minerals France SAS sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 01/01/2022
Accord relatif à la mise en place d'une Base de Données Economiques et Sociales au sein de la société Harsco Metals & Minerals France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 28/09/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 21/12/2022
Protocole d'accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 16/12/2022
Protocole d'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 16/12/2022
Protocole d'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 13/12/2022
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 17/01/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 09/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 28/11/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 09/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LES ELEMENTS DE REMUNERATION DES SALARIES DE L’ETABLISSEMENT DE FLORANGE
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 14/05/2025
Accord d’établissement relatif à l’octroi de jours de congés payés supplémentaires pour les salariés postés en régimes 4 équipes et 5 équipes
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 19/12/2022
Protocole d'Accord Portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 17/12/2024
Dispositions exceptionnelles et spécifiques liées à la réintégration de la « Prime fixe avantage acquis CCN » dans le salaire mensuel de base
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 17/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 17/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE HARSCO METALS & MINERALS FRANCE SAS – ETABLISSEMENT DE MONTATAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 08/02/2023
Dispositions exceptionnelles liées à la réduction du temps de travail des salariés en 2X8 et journée
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 13/01/2026
Protocole d’Accord Portant sur Les Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE ETABLISSEMENT DE FLORANGE 20/12/2023
Avenant à l'accord collectif initial relatif à la mise en place de l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi
AVENANT

Accord d'entreprise HECOMODO 15/11/2024
Accord amenagement temps de travail et RTT
ACCORD

Accord d'entreprise HECOMODO 27/06/2024
ACCORD SUR LA MISE EN ŒUVRE DES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HMS LOC 17/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise HOERBIGER FRANCE 12/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES PAYES, AUX AVANTAGES FINANCIERS MIS EN PLACE AU SEIN DE LA SOCIETE HOERBIGER
ACCORD

Accord d'entreprise HOERBIGER FRANCE 12/03/2026
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES PAYES, AUX AVANTAGES FINANCIERS MIS EN PLACE AU SEIN DE LA SOCIETE HOERBIGER EN DATE DU 12 DECEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise HOERBIGER FRANCE 18/12/2024
accord d'entreprise
ACCORD