Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 30/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 20/10/2020
Accord d'entreprise adoptant les modalités de la négociation obligatoire relative à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 15/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ET AUX RÈGLES DE LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES INFORMATISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 04/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 31/03/2021
Avenant à l'accord collectif du 18/12/2015 relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 24/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 27/06/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 27/06/2023
Accord collectif d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 27/06/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 31 juillet 2019 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 27/06/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 19 décembre 2017 relatif à la durée et à l'organisation du travail applicable dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 27/07/2023
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 27/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DÉFINITION DU PÉRIMÈTRE DE MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 13/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 04/12/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 27 juin 2023 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 23/06/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail du 23 juin 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 08/12/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 22 mars 2019 relatif aux modalités de l'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 05/12/2017
Négociations annuelles 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 05/12/2017
accord sur la durée et organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 19/10/2018
Accord de méthode du 19/10/2018 relatif aux négociations annuelles obligatoires (N.A.O.)
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 26/02/2019
Accord d'entreprise négociation annuelle exercice 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 26/02/2019
AVENANT N° 1 AL' ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2015 RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME D'ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 26/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 26 FEVRIER 2019 RELATIF AUX MODALITES DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 27/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise funecap ouest 23/06/2025
Accord d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire relative à l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail en date du 23 juin 2025
ACCORD