Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise FUNECAP IDF 06/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP IDF 19/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP IDF 12/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP IDF 22/05/2024
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 27/09/2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) APPLICABLE DANS L'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP IDF 11/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ADAPTANT LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP IDF 14/10/2025
ACCORD COLLECTIF DU 14 OCTOBRE 2025 RELATIF AU DECOMPTE TRIMESTRIEL DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES TRAVAUX DE CIMETIERE, DE MARBRERIE ET DE LOGISTIQUE FUNERAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP IDF 11/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 03/10/2019
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 06/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ADAPTANT LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 06/10/2020
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE et aux règles de la base de données économiques et sociales informatisées
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 30/06/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 12/01/2023
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 27/09/2023
Accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 02/12/2024
Accord d'entreprise - Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 02/12/2024
Accord d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire relative à l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 11/06/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL APPLICABLE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 11/06/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 11/06/2025
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP NORD 26/11/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 19/12/2017
un accord relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 19/12/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 03/10/2018
Un Accord de Méthode du 03/10/2018 relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 26/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 31/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD