Accords d'entreprise : Services funéraires

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 21/02/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 14/02/2020
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 28/10/2020
Accord relatif au fonctionnement du CSE et à la mise en place de la BDES informatisée
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 30/12/2022
Accord d'entreprise négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 09/12/2024
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 24/04/2025
Accord d'adaptation de la périodicité de la négociation sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 15/12/2025
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 15/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise du 26 février 2019 relatif aux astreintes au sein de la Société FUNECAP SUD EST
AVENANT

Accord d'entreprise FUNECAP SUD OUEST 19/10/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET AUX REGLES DE LA BDES INFORMATISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD OUEST 19/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD OUEST 22/04/2022
Accord d'entreprise sur le périmètre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD OUEST 22/04/2022
Accord d'entreprise sur la réduction des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD OUEST 11/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-EST 11/12/2023
Accord d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 25 MARS 2019 RELATIF AUX MODALITES DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 27/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 19/10/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 07/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 19/10/2020
ACCORD FONCTIONNEMENT DU CSE ET RÈGLES DE LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES INFORMATISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 04/12/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 12/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE ADAPTANT LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 26/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL APPLICABLE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 12/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 26/11/2024
Accord collectif d’entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise FUNECAP SUD-OUEST 26/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD