Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets dangereux

Accord d'entreprise AMALIS-ASSAINISSEMENT MAINTENANCE ASSI 19/12/2017
ACCORD portant sur le CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE pour l'établissement de LA HAGUE
ACCORD

Accord d'entreprise APROCHIM 01/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APROCHIM 24/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEDILOR 05/09/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2018/2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEDILOR 02/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités de prises de CP de la société Cedilor en application de la loi d'urgence n°2020-290 du 23 Mars 2020 et de l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE DEPOLLUTION INDUS LORRAIN 01/09/2020
Accord d'entreprise - Organisation des Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE DEPOLLUTION INDUS LORRAIN 09/11/2020
Accord d’entreprise modalités de mise en place et de fonctionnement du CSE et de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-PPM 01/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIREC-PPM 17/06/2019
l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CILA SAS 23/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE ECO HUILE 28/06/2019
Négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CONSULTANT DECHETS SPECIAUX SERVICES 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLIFE FRANCE SA 28/01/2021
UN ACCORD CYCLIFE FRANCE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ELIMINAT.DECHETS INDUSTR.BOURGOGNE 24/04/2020
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DIEUZE INDUSTRIE 09/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MESDECHETSDEBUREAU.COM 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 26/06/2018
un Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 06/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 06/12/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 11/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 25/06/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 NOVEMBRE 2016 SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 25/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 16/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES ND 18/11/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OREDUI 07/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE OREDUI
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION 12/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION 12/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT 14/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT 14/02/2019
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT 11/02/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT 11/02/2020
Accord relatif à l'octroi de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT 06/04/2020
ACCORD PRISE DE CONGES DURANT EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES 07/10/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES 07/10/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI LA TALAUDIERE 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE PRISE DE CONGES PAYES DE LA SOCIETE SARPI LA TALAUDIERE EN APPLICATION DE LA LOI D'URGENCE N°2020-290 DU 23 MARS 2020 ET DE L'ORDONNANCE N°2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 31/10/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 25/01/2019
ACCORD 2019 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 17/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE SCORI SA
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 26/09/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ÉLÉCTRONIQUE POUR LES ÉLÉCTIONS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 11/02/2020
Accord 2020-2021-2022 sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI EST 05/11/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIBEX 01/12/2017
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIBEX 02/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIBEX 28/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDU 29/05/2018
Accord du 29 mai 2018 sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDU 29/05/2018
ACCORD DU 29 MAI 2018 RELATIF A LA GESTION PREVIVIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS INDU 29/05/2018
ACCORD DU 29 MAI 2018 RELATIF A LA GESTION PREVIVIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS DU NORD 02/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités de prise de congés en application de la loi d'urgence N° 2020-290 DU 23 MARS 2020 ET DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE CONDITIONNEMENT DES DE 08/10/2018
Protocole d'accord préélectoral pour les élections du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE CONDITIONNEMENT DES DECHETS 09/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections des administrateurs salariés au Conseil d'Administration de SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 21/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 12/02/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 02/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 19/04/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 18/04/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 17/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 09/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 21/06/2019
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL DANS LA SOCIETE CYCLIFE FRANCE SIGNE LE 23/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCODEI 21/04/2020
UN ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DE LA SOCIETE CYCLIFE FRANCE PENDANT L'EPIDEMIE DU COVID-19 ET LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 11/09/2017
UN ACCORD POUR L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 05/07/2018
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 06/02/2018
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 02/07/2019
Avenant n° 2 au protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail du personnel journalier de Pont de Claix
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 09/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 06/02/2020
Accord 2020 sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE 02/02/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE 06/02/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE 29/08/2019
Accord Relatif à la Mise en oeuvre du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE 12/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE 12/09/2019
ACCORD RELTIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE 16/03/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TREDI 12/10/2017
ACCORD portant sur le DROIT à la DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise TREDI 30/01/2018
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TREDI 31/01/2018
ACCORD portant sur les PREVENTIONS DES RISQUES PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TREDI 03/05/2018
Accord du 3 mai 2018 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise TREDI 29/01/2019
Accord sur la mise en place du CSE et les déplacements des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TREDI 20/02/2020
PV Accord NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail et partage de la VA
ACCORD

Accord d'entreprise TREDI 20/02/2020
PV Accord NAO 2020 égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 18/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 12/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2018 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 25/09/2018
PV ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MISSIONS DE SECHE URGENCE INTERVENTION (SUI)
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 12/12/2018
NAO Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 19/09/2019
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 24/01/2020
procès verbal d'accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 24/01/2020
Accord relatif aux conditions d'exercice des missions auprès de Séché Urgence Intervention
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 11/02/2020
PV D'accord négociation annuelle obligatoire pour 2020 sur la rémunération, les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 13/11/2020
PROCES VERBAL D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2020 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRIADIS SERVICES 05/03/2021
PV Accord NAO 2021 sur la rémunération, les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD