Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

XPO VOLUME FRANCE REGIONAL

Accord d'entreprise XPO VOLUME FRANCE REGIONAL 22/02/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VOLUME FRANCE REGIONAL 25/04/2018
Accord relatif au périmètre de l'établissement distinct pour la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VOLUME FRANCE REGIONAL 29/07/2024
ACCORD PRIME TRANSPORT 2024
ACCORD

XPO VOLUME OUEST FRANCE

Accord d'entreprise XPO VOLUME OUEST FRANCE 19/06/2024
Accord de négociations annuelles obligatoires 2024 XPO Volume Ouest France
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VOLUME OUEST FRANCE 31/03/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VOLUME OUEST FRANCE 23/04/2025
Accord de négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

XPO VRAC FRANCE

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 24/07/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION XPO VRAC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 24/07/2019
ACCORD RELATIF AU FRAIS DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 24/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 03/09/2019
ACCORD ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T) XPO VRAC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 03/09/2019
accord d'entreprise en vue d'aménager la durée du travail, ses modalités d'organisation et de répartition XPO VRAC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 17/06/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 18/09/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 28/02/2022
Accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 29/11/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 25/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 26/10/2023
Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 11/12/2023
Accord relatif au recours au vote électronique pour l'élection de la délégation du personnel du CSE de XPO VRAC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 18/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE XPO VRAC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO VRAC FRANCE 18/09/2025
ACCORD NAO 2025 XPO VRAC FRANCE
ACCORD

ZAMORA TRANSPORT

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 17/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 17/03/2021
ACCORD SUR LES MODALITES DE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 17/11/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 31/05/2022
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 05/04/2022
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas