Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs
CITEMOBIL 78/92
Accord d'entreprise CITEMOBIL 78/92 12/07/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise CITEMOBIL 78/92 01/10/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE DECLARATION PREALABLE DES SALARIES GREVISTES AU SEIN DE LA SOCIETE CITEMOBIL 78/92
ACCORD
Accord d'entreprise CITEMOBIL 78/92 24/04/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire de Citémobil 78/92
ACCORD
CITEMOBIL 93
Accord d'entreprise CITEMOBIL 93 30/10/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LE DROIT À LA DÉCONNEXION DE LA SOCIETE CITEMOBIL 93
ACCORD
CITRAM AQUITAINE
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 05/04/2019
Protocole d'accord pré-électoral - Election CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 05/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 17/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPENSATION DES DEPLACEMENTS DES CONDUCTEURS
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 01/04/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 05/04/2019
Avenant à l'accord relatif à la prorogation des mandats des membres CE, DP et CHSCT
AVENANT
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 08/04/2021
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 18/06/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 18/06/2020
Accord sur le Temps Partiel Annualisé
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 13/05/2022
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 25/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 28/05/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CITRAM AQUITAINE 08/04/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
CITRAM Aquitaine
Accord d'entreprise CITRAM Aquitaine 14/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats du CE, des DP, du CHSCT de Citram Aquitaine
ACCORD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA A
Accord d'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA A 04/01/2018
ACCORD RELATIF A LA REGIE A SIMPLE AUTONOMIE FINANCIERE DES TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTE D 'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA A 29/10/2019
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 23/11/2012 RELATIF A LA REGIE A SIMPLE AUTONOMIE FINANCIERE DES TRANSPORTS DE LA CASA
AVENANT
Accord d'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA A 27/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REGIE A SIMPLE AUTONOMIE FINANCIERE DES TRANSPORTS DE LA CASA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA A 27/12/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA REGIE DES TRANSPORTS ENVIBUS EN DATE DU 23 MAI 2014
AVENANT
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS 15/01/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS
Accord d'entreprise COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS 16/05/2019
Négociations locales CTM complémentaires aux NAO 2019 de la CAT
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS 28/12/2017
NAO
ACCORD
Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Accord d'entreprise Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais 20/12/2023
Accord salarial Régie Transport 2023 12
ACCORD
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